Les Ă©lus ont votĂ© le budget 2016

Les budgets primitifs 2016 étaient à l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 11 avril. Découvrez prochainement les délibérations votées par vos élus (en cours de publication).

Les délibérations des Conseils Municipaux sont téléchargeables à partir de la rubrique dédiée, voir dans les onglets "Ma Ville" ou "Citoyenneté".
Voici l'ordre du jour du dernier conseil :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1 - Comptes de gestion 2015 ;
2 - Comptes Administratif 2015 ;
3 - Affectation des résultats 2015 ;
4 - Adoption Budgets Primitifs 2016 ;
5 - Vote des taux fiscaux pour l’annĂ©e 2016 ;
6 - Subventions annuelles aux associations ;
7 - Construction d’un local au Jardin Public ;
8 - DĂ©saffectation suivie du dĂ©classement du domaine public de l’ancien camping municipal en vue de sa cession
9 - Plan de cession des bâtiments communaux :
a - Place de parking Résidence Carrérot (n° 187) ;
b - Places de parking RĂ©sidence CarrĂ©rot (n°s157 – 161 – 162 – 163 – 166 – 167) ;
10 - Cession Usine du Gabarn : dispositions modificatives ;
11 - Schéma départemental de coopération intercommunale : approbation du périmètre du futur E.P.C.I. au 1er janvier 2017 ;
12 - ForĂŞts communales bĂ©nĂ©ficiant du RĂ©gime Forestier – demande de subvention pour des travaux sur les peuplements forestiers ;
13 - Règlement par le C.A.S. de deux bons d’achat allouĂ©s par la commune d’Oloron Sainte-Marie Ă  l’occasion de deux dĂ©parts Ă  la retraite ;
14 - Modification du tableau des effectifs ;

DIRECTION VIE DE LA CITE

15 - Attribution de subventions exceptionnelles ;
16 - Convention annuelle entre la commune d’Oloron Sainte-Marie et l’Union des Producteurs Fermiers ;
17 - Convention de partenariat avec le Cinéma LE LUXOR ;
18 - Dénomination du giratoire Bir Hakeim ;

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

19 - DĂ©grèvements d’assainissement 2016 ;
20 - DĂ©grèvements d’eau 2016 ;
21 - Classement dans le domaine public communal des voies privĂ©es des lotissements La Gravette, PĂ´le d’affaires de la S.C.I. B.P.I. et parcelles complĂ©mentaires du lotissement Darmaillacq ;
22 - Actualisation des prix pratiquĂ©s dans le cadre des travaux et prestations rĂ©alisĂ©es en rĂ©gie par le service d’assainissement ;
23 - Implantation de deux bornes de charge pour véhicules électriques et hybrides ;
24 - MarchĂ©s publics – information sur les marchĂ©s passĂ©s ;
25 - DĂ©clarations d’intention d’aliĂ©ner : renonciations au droit de prĂ©emption ;
26 - Convention entre la commune d’Oloron Sainte-Marie et la SociĂ©tĂ© LIDL relative Ă  la rĂ©alisation de l’Ă©quipement public d’amĂ©nagement de l’avenue de Lattre de Tassigny ;
27 - Questions diverses.

 

Service rĂ©daction, 15-04-2016 | Publié dans la catégorie Finances