Délibérations du Conseil Municipal

  
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 31 Juillet 2013

1/ Programme enfouissement de réseaux du syndicat d’énergie des Pyrénées-Atlantiques – Rue Gassion

2/ Déclarations d’intentions d’aliéner

3/ Marchés publics à procédure adaptée – Information sur les marchés passés

4/ Convention de partenariat entre la Commune d’Oloron Sainte-Marie et GRDF – Sécurité industrielle et de lutte contre les dommages aux ouvrages de distribution gaz

5/ Convention servitude de Monsieur Christian MALHERBE pour autorisation de passage en terrain privé de canalisations d’évacuation d’eaux pluviales

6/ Programme pluriannuel de mise en sécurité bâtiments communaux
7/ Programme pluriannuel de mise aux normes des bâtiments accueillant du public

8/ Programme 2013 réfection de la voirie communale

9/ Travaux d’accessibilité de l’Hôtel de Ville

10/ Réaménagement du Centre Technique Municipal – Création d’un magasin

DIRECTION VIE DE LA CITE

11/ Repas transfrontalier des aînés Oloron/Jaca

12/ Festival International de la Photo Culinaire – Convention d’utilisation des locaux scolaires
13/ Bourses Projets Jeunes

DIRECTION DES RESSOURCES ET PILOTAGE

14/ Déviation ruisseau Arriugastou – Acquisition emprise consort CAUHAPE

15/ Travaux de voirie RD 919 Saint-Pée-de-Haut – Acquisition emprise consort LARROUDE

16/ Réhabilitation des anciens garages Beighau

17/ Avancements de grade

18/ Avancement par promotion interne

19/ Modification du tableau des effectifs

20/ Information annuelle du Conseil Municipal sur l’emploi de personnels handicapés

21/ Attribution de subventions exceptionnelles

22/ Compte administratif de l’eau potable 2012 – Modification des résultats

23/ Décision Modificative n° 1