Délibérations du Conseil Municipal

  
Les délibérations du conseil municipal du mardi 5 Novembre 2013

DIRECTION DES RESSOURCES ET PILOTAGE

1/ Chambre Régionale des Comptes – Rapport d’observations définitives pour les exercices 2007 à 2011

2/ Acquisition terrain CASSAGNE à la zone artisanale Lanneretonne

3/ Droit de préemption – Acquisition du bien immobilier cadastré AE 202 situé 63 rue de Sègues

4/ Arrêt de la plateforme de communication – Affectation des biens

5/ Attribution de subvention exceptionnelle

6/ Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnités

7/ Modification du tableau des effectifs

8/ Convention de partenariat avec le Collège Tristan Derème (section SEGPA)

9/ Dissolution Syndicat Aménagement Bassin du Vert

10/ Contrat de territoire 2013-2016 Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques-Commune d’Oloron Sainte-Marie

DIRECTION VIE DE LA CITE

11/ Adhésion ACIR Compostelle

12/ Patinoire de Noël – Fixation des tarifs
13/ Fonctionnement Complexe Sportif Guynemer/Les deux Trinquets – Convention de partenariat entre la Ville d’Oloron Sainte-Marie et la SARL HED

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

14/ Modification du Plan Local d’Urbanisme

15/ Marchés publics à procédure adaptée – Information sur les marchés passés

16/ Déclarations d’intentions d’aliéner

17/ Rapport sur le prix et la qualité de l’eau 2012

18/ Attribution du marché de formation élagage, abattage, taille en rideau, dévégétalisation et dessouchage - Marché à bons de commande 1 an reconductible 2 ans

19/ Etude des travaux de consolidation des berges du gave à Légugnon

20/ Réhabilitation du marché couvert


DIVERS

21/ Décision modificative n° 2