Délibérations du Conseil Municipal

  
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 18 Décembre 2013

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

1/ Vote tarifs Festival Porte-Voix 2014

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

2/ Déclarations d’intentions d’aliéner

3/ Schéma directeur d’assainissement « eaux usées » - Réseaux de collecte des eaux usées et ouvrages annexes, stations d’épuration

DIRECTION DES RESSOURCES ET PILOTAGE

4/ Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire – Marché à procédure adaptée

5/ Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire – Conclusion et révision du louage

6/ Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – Coupe partielle destinée à l’affouage – Exercice 2014

7/ Assiette de coupes de bois – Exercice 2014

8/ Reversement de la taxe sur les spectacles au F.C.O.

9/ Attribution de subvention exceptionnelle

10/ Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations

11/ Vente parcelle n° AI 136 P Consort ELOI

12/ Information sur les contrats d’emprunt et ligne de trésorerie passés en 2013

13/ Contrats d’assurances de la Commune d’Oloron Sainte-Marie pour les années 2014-2015

14/ Groupement de commande – Contrôles Techniques Règlementaires

15/ Modification du tableau des effectifs

16/ Comptabilisation de la dissolution du SIVU Ecrêteur de Crues

17/ Délégation de Service Public du Centre d’Hébergement du Bialé – Fin de la convention d’affermage

18/ Admission en non-valeur

19/ Décision modificative n° 3