Délibérations du Conseil Municipal

  
Les délibérations du conseil municipal du lundi 29 Février 2016

Les élus se sont réunis le lundi 29 février 2016.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1 -   Débat d’Orientations Budgétaires.

> Annexe

2 -   Agence France Locale : garantie autonome à première demande.

3 -   Clés de répartition Budget Général/Budgets annexes des Services de l’Eau et de l’Assainissement.

4 -   Clés de répartition Budget Général/Budget annexe Navette Urbaine.

5 -   Clés de répartition entre les budgets annexes de l’eau et de l’assainissement.

6 -   Autorisation d’ouverture de crédits avant le vote du budget.

7 -   Groupement de commande avec la CCPO : téléphonie mobile.

8 -  Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – parcelle 34 A1. Vente de gré à gré – Tulipiers de la coupe Biolandes.

9 -  Vente et exploitation groupée des bois des parcelles 75 et 76 de la forêt communale.

10 -  Assiette de coupes de bois – Exercice 2016 – inscription  complémentaire.

11 -  Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – coupe destinée à l’affouage – Exercice 2016.

12 -  TEPCV : Territoire à Energie Positive pour la Croissance Positive.

13 -  DETR 2016 : aménagement de la salle d’escalade Edouard Louis, phase 2.

14 -  Lancement de la procédure d’acquisition par l’EPFL du terrain GILBERT.

15 -  Plan de cession des bâtiments communaux : place de parking Résidence Carrérot (Mme VEIGA/M. RUFFAT).

16 -  Désaffectation suivie du déclassement du domaine public d’un bâtiment industriel, sis rue Jean Mermoz cadastré AI 145.

17.-  Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de l’ancien camping municipal sis secteur Lagravette (parcelles AW 1 et AY 1347). Retiré de l'ordre du jour.

18 -  Conseil Economique, Social et Environnemental local d’Oloron : adoption du Règlement Intérieur.

19 -  Modification du tableau des effectifs.

DIRECTION VIE DE LA CITE

20 -  Approbation de la « zone tampon » protégeant l’église Sainte-Marie.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

21 -  Régie d’eau potable : dégrèvements d’eau 2015.

22 -  Régie d’assainissement : dégrèvements d’eau 2015.

23 - Registre des délibérations du Comité Syndical du SIAEP d’OGEU-LES-BAINS.

24 -  Classement dans le domaine public communal des voies privées du lotissement Darmaillacq.

25 -  Déclassement d’une section de la RD 919 sur la commune d’Oloron Sainte-Marie pour reclassement dans la voirie communale et classement de la rue Pierre et Marie Curie dans la voirie départementale.

26 -  Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIVERS

27 -  Motion déviation.

28 - Motion offre de soins.