Le Conseil Municipal

Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 27 Septembre 2021

Le conseil municipal se réunira le lundi 27 septembre 2021, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après (également ici en pdf) :

INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE

1.    Décisions du Maire prises entre le 18 juin et le 9 septembre 2021.

2.    Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

3.    Budget participatif : règlement 2022.

4.    Dérogation au principe de repos dominical : autorisation d’ouverture pour 5 dimanches en 2022.

5.    Constat de désaffectation suivi du déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle AZ 277 en vue de permettre une extension des terrains de tennis (création d’un espace de Padel).

6.    Constitution de la Société Publique Locale (SPL) des Pyrénées-Atlantiques.

7.    Echange de terrains entre la commune et le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine.

8.    Saisie de la Communauté de Communes du Haut-Béarn par la commune d’Oloron Sainte-Marie afin qu’elle mette en conformité le Plan Local d’Urbanisme (PLU) pour l’aménagement du terrain familial de Soeix.

9.    Acquisition d’une bande de terrain issue de la parcelle N 88 pour régularisation de l’emprise de la zone d’habitat adapté des Angles.

10.    Budget principal : décision modificative n°1.

11.    Budget annexe de l'eau potable : décision modificative n°2.

12.    Budget annexe de l'assainissement : décision modificative n°2.

13.    Budget transport urbain : approbation du compte administratif 2021.

14.    Budget transport urbain : approbation du compte de gestion 2021.  

15.    Budget transport urbain : clôture du budget annexe, transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de la commune et réintégration du passif et de l’actif au budget principal de la commune.

16.    Mise à disposition de biens meubles au profit de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.

17.    Convention de co-maîtrise d’ouvrage des passerelles.

18.    Adoption du Règlement d’organisation et de gestion du temps de travail.

19.    Création d’un emploi permanent de catégorie A – Chargé.e de la transition énergétique.

20.    Création d’un emploi permanent de catégorie A – Responsable du service patrimoine bâti et éclairage public.

21.    Création d’un emploi permanent de catégorie C – agent d’animation et d’entretien dans les écoles.

22.    Création d’un emploi permanent de catégorie C – agent technique chargé des réseaux électriques.

23.    Création d’un emploi permanent de catégorie C – agent administratif, officier d’état-civil.

24.    Créations d’emplois non permanents réservés à l’apprentissage.

25.    Procédure de signalement et de traitement d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes.

26.    Désignation d’un nouveau membre des conseils d’exploitation des régies de l’eau potable et de l’assainissement.

DIRECTION VIE DE LA CITE

27.    Règlement intérieur des temps périscolaires dans les écoles publiques d’Oloron Sainte-Marie.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

28.    Qualité de vie dans les espaces publics : la propreté canine.

29.    Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la restructuration de la salle Palas.

30.    OPAH-RU 2019-2024 : adoption du règlement d’intervention.

31.    Dégrèvement des taxes d’urbanisme et d’assainissement suite au retrait de permis de construire de la SCI A et L. Promotion.

32.    Dégrèvements d’eau sur les factures de 2021.

33.    Dégrèvements d’assainissement sur les factures de 2021.

34.    Questions diverses.

Cette séance du Conseil municipal se déroulera à huis clos en raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie de la COVID-19. Afin d’en préserver le caractère public, la séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE-MARIE ».
Le port du masque sera obligatoire durant toute la séance.