Le Conseil Municipal

Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 24 Septembre 2018

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 24 septembre 2018, à 18h30, Salle du Conseil Municipal.

Voici l'ordre du jour :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Chambre régionale des comptes - rapport d’observations définitives pour les exercices 2012 et suivants.
2- Rétrocession d’une concession située au cimetière Notre-Dame III.
3- Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées.
4- Commission communale de contrôle des listes électorales.
5- Convention de partenariat avec l’Office 64 de l’Habitat pour la réalisation d’une opération de construction de 12 logements locatifs sociaux en semi-individuel, chemin de Paralé.
6- Réfection de la voirie dans le cadre des travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement collectif et de collecte des eaux pluviales.
7- Service de l'Assainissement : relèvement de prescription quadriennale.
8- Admissions en non-valeur 2018.
9- Régie de recettes Patrimoine et Transfrontalier : demande de décharge de responsabilité.
10- Budget principal : décision modificative n° 1.
11- Cession de la propriété 1 rue René Lucien (parcelle AS 257).
12- Don de numéraire au Centre Communal d’Action Sociale.
13- Règlement par le CAS d’un bon d’achat alloué par la commune d’Oloron Sainte-Marie à l’occasion d’un départ à la retraite.
14- Attribution de bourses communales d’enseignement supérieur.
15- Modification du tableau des effectifs.
16- Fusion de l’Ecole Maternelle Jacques Prévert et de l’Ecole Elémentaire Labarraque.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
17- Cession de la parcelle L867 sise à la Déchetterie - Zone Lanneretonne.
18- Acquisition des parcelles BC0266 et BC0269 sises rue Pierre Daguerre.
19- Cession de la parcelle AH 553 (anciennement cadastrée AH 396) sise rue des Fontaines.
20- Aménagement de la contre-allée de la rue Gassion.
21- Groupement de commandes : mise en place d’un système de vidéoprotection.
22- Dénomination de la rue Roger Grenier.
23- Convention de tréfonds pour la pose d’une canalisation d’assainissement en terrain privé.
24- Convention de Raccordement du Quartier Maury (Estos) sur le système d’assainissement collectif d’Oloron.
25- Travaux de réfection de chaussée - RD 936.
26- Protocole d’accord transactionnel avec la SMACL (indemnité relative au sinistre des Tribunes du Stade).
27- Schéma Directeur d’Assainissement - Programme pluriannuel des travaux.
    
DELEGATIONS DU MAIRE

28- Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
29- Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.
30- Questions diverses.