Le Conseil Municipal

Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 18 Décembre 2017

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 18 décembre 2017, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1 -  Assiette de coupes de bois – Exercice 2018.
2 -  Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – coupe destinée à l’affouage – Exercice 2018.
3 -  Dénomination d’espace public : Esplanade des Laneficiers.
4 -  Dérogation au principe de repos dominical – autorisation d’ouverture pour 12 dimanches sur l’année 2018.
5 -  Cession d’un appartement du Centre Administratif (lot n° 7, copropriété volume 13) sis Place de l’Ancien Séminaire (parcelle AR 360).
6 -  Cession de la parcelle A 612 sise Quartier du Faget.
7 -  Régie des droits de place – occupation du domaine public : fixation des tarifs.
8 -  Actualisation des prix pratiqués dans le cadre des travaux, prestations réalisées en régie, diverses locations et occupations du domaine public.
9 -  Détermination définitive de l’attribution de compensation à compter de l’exercice 2017.
10 - Budget Principal – Décision modificative n° 3.
11 - Services de l’Eau et de l’Assainissement : intégration de recettes non affectables.
12 - Budget Service de l’Eau – Décision modificative n° 2.
13 - Budget Service de l’Assainissement – Décision modificative n° 2.
14 - Fondation POMMÉ : principe d’attribution de subvention de fonctionnement et de signature d’une convention pluri-annuelle d’objectifs.
15 - Remboursement par la Société « CHEQUE DEJEUNER » des chèques déjeuners perdus ou périmés.
16 - Modification du tableau des effectifs.
17 - Fixation de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction.

DECISIONS DU MAIRE

18 - Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire – Emprunts et lignes de trésorerie 2017.
19 - Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire – Conclusion et révision du louage.
20 - Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire – Acceptation des indemnités de sinistre dans le cadre des contrats d’assurance.
21 - Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire – Adhésions à des associations.
22 - Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire – Délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.
23 - Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
24 - Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.

DIRECTION VIE DE LA CITE

25 - Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations.
26 - Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat.
27 - Avenant à la convention de financement des actions Enfance Jeunesse entre la Ville et la Communauté de Communes du Haut-Béarn – Aide exceptionnelle au Centre Social Là-Haüt.
28 - Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires (Lycée Supervielle).
29 - Approbation des règlements des jeux-concours organisés dans le cadre du programme d’animations de Noël.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

30 - Convention Fondation du Patrimoine.
31 - Echange de parcelles pour la création d’un giratoire au carrefour de la rue des Oustalots et de la rue Darré Coqué.
32 - Mise en place de coussins berlinois sur la RN 134, rue Louis Barthou à Oloron Sainte-Marie.
33 - Régularisation foncière Route Départementale 936.
34 - Recherche des micropolluants : demande d’aide à l’Agence de l’Eau.

DIVERS

35 - Questions diverses.