Le Conseil Municipal

Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 4 Novembre 2019

Le prochain conseil municipal se réunira le lundi 4 novembre, à 18h30, en salle du conseil. 

Ordre du jour à venir

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

 

  1. Dérogation au principe de repos dominical – autorisation d’ouverture pour11 dimanches sur l’année 2020.

 

        2. Constat de désaffectation suivi du déclassement du domaine public communal du terrain cadastré AY 142 sis secteur Lagravette.

 

         3. Cession du terrain cadastré parcelle AY 142.

 

          4. Attribution de l’accord-cadre – groupement de commande Services de Télécommunication.

 

           5. Budget Principal : décision modificative n° 3.

 

           6. Budget Transport Urbain : décision modificative n° 2.

 

           7. Modification du tableau des effectifs.

 

DIRECTION VIE DE LA CITE

 

  1. Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat.

 

        2. Règlement intérieur des temps périscolaires dans les écoles d’Oloron Sainte-Marie.

 

        3. Contrat Enfance Jeunesse – Convention de financement 2019 des Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) associatifs sur la commune d’Oloron Sainte-Marie.

 

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

 

  1. Avis du Conseil Municipal sur le projet de révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune avant arrêt par la Communauté de Communes du Haut-Béarn (CCHB).

 

        2. Attribution du marché mission de suivi animation OPAH-RU 2019-2024.

 

        3. Correction d’erreur matérielle sur le document graphique de l’AVAP (valant secteur patrimonial remarquable).

 

         4. Contrat d’achat de l’énergie électrique produite par les installations utilisant l’énergie solaire photovoltaïque et bénéficiant de l’obligation d’achat d’électricité.

 

          5. Adhésion à une cellule d’assistance technique du Conservatoire des Espaces Naturels d’Aquitaine.

 

     6. Régie de l’Assainissement : mise à jour du manuel d’auto-surveillance.

 

           7. Régie de l’Assainissement : LEPA de Soeix – Avenant n° 1 à la convention de raccordement

 

INFORMATIONS DU MAIRE

 

  1.  Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

 

        2.  Questions diverses.

 

                                                             OLORON-Ste-MARIE, le 24 octobre 2019

 

                                                               LE MAIRE,

                                                                                      Hervé LUCBÉREILH

Les questions d’actualité, présentées sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyées par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le jeudi 31 octobre 2019, à 18 h 30.