Le Conseil Municipal

Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 30 Juin 2017

Le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 30 juin 2017, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1 -     Désaffectation des locaux de la cuisine centrale – Stade de Saint-Pée.

2 -     Régularisation des conditions de cession de la portion de la parcelle AZ 160.

3 -     Cession d’un terrain C 329, 14 rue du Tumulus, ancienne base nautique de Soeix.

4 -     Vente aux enchères de trois biens immobiliers via le site internet Agorastore.

5 -     Présentation du rapport d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

6 -     Modification des tarifs pratiqués par un délégataire de service public : Centre Nautique de Soeix.

7 -     Don de numéraire au CCAS.

8 -     Convention de partenariat relative à la gestion des populations félines urbaines.

9 -     Convention de coordination entre les services de la Gendarmerie Nationale et de la Police Municipale.

10 -   Budget Principal : décision modificative n° 1.

11 -   Modification du tableau des effectifs.

12 -   Créations d’emplois saisonniers.

13 -   Avancements de grade.

14 -   Information annuelle du Conseil Municipal sur l’emploi de personnels handicapés.

15 -   Accueil de bénévoles.

16 -   Fixation du quota applicable aux avancements de grade du personnel suite à la réforme P.P.C.R.

17 -   Abrogation de la prime de fonction et de résultats (P.F.R.).

18 -   Vente et exploitation groupée des bois en parcelle 62 (au Bager d’Oloron) de la forêt communale d’Oloron Sainte-Marie.

DIRECTION VIE DE LA CITE

19 -   Attribution de subventions exceptionnelles.

20 -   Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées.

21 -   Contrat Enfance Jeunesse/Contrat Educatif Local – Actions 2017.

22 -   Convention d’occupation et d’utilisation du Stade St-Pée (terrain de rugby, complexe Scohy/salle du Lycée).

23 -   Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires (association Croq’Vacances).

24 -   Convention d’occupation et d’utilisation du Jardin Public à la mise en place d’une animation d’un « Parcours d’Accrobranches ».

25 -   Bourse Projet Jeunes.

26 -   Dénomination de la salle de convivialité de la JAO Basket à la Salle Scohy : « Salle Raphael ESTEBAN dit Rafa».

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

27 -   Rapport sur le prix et la qualité des Services de l’Eau et de l’Assainissement.

28 -   Saisie de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn par la Commune d’Oloron Sainte-Marie afin de procéder à une déclaration de projet avec mise en compatibilité de son PLU pour permettre la réalisation de logements à vocation sociale et équipements annexes sur les parcelles AR 373, AR 372 et AR 369.

29 -   Saisie de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn par la Commune d’Oloron Sainte-Marie afin de modifier son PLU pour permettre l’ouverture à l’urbanisation partielle d’une zone 2AU du PLU.

30 -   Saisie de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn par la Commune d’Oloron Sainte-Marie afin de modifier son PLU pour permettre la construction d’annexes et d’extensions limitées en zones A, N et NP du PLU.

31 -   Saisie de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn par la Commune d’Oloron Sainte-Marie afin de mettre en compatibilité son PLU avec le plan de prévention des risques inondation (PPRI).

32 -   Enfouissement des réseaux de la rue d’Aspe et du réservoir au cimetière par le SDEPA – « Article 8 (PAU) 2017 ».

33 -   Enfouissement des réseaux de la rue d’Aspe et du réservoir au cimetière par le SDEPA – « Eclairage public neuf (SDEPA) 2017 ».

34 -   Enfouissement des réseaux de la rue d’Aspe et du réservoir au cimetière par le SDEPA – « Génie civil France Telecom option A 2017 ».

35 -  Mise en place de l’éclairage public de l’esplanade du IV Septembre.

36 -   Conventions de prestation avec le Syndicat Intercommunal de l’Escou.

37 - Attribution du marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux.

38 -   Renouvellement du bail de location pour l’antenne relais du stade de St-Pée avec la société Orange.

DECISIONS

39 -   Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

40 -   Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.

ELECTIONS SENATORIALES

41 -   Election des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales.

42 -   Questions diverses.