Le Conseil Municipal

Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 24 Mars 2017

Le prochain conseil municipal se réunira le vendredi 24 mars, à 18h30, dans la salle du conseil à l'Hôtel de Ville. 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1-    Modification de la délibération n°10 du 18 avril 2014 portant sur les délégations de l’organe délibérant au Maire

2 -    Débat d’Orientation Budgétaire – exercice 2017.

3 -    Ouverture de crédits anticipés : 

    a -  Budget Principal
    b -  Budget de l’Eau
    c -  Budget de l’Assainissement

4 -     Fusion des intercommunalités – Evolution de l’attribution de compensation.

5 -    Aide et inscription à l’appel à initiatives pour la biodiversité – 
        projet d’aménagement de la Mielle.

6 -    Plan héritage 2024 – aménagement du parcours santé de Saint-Pée.

7 -    Sécurisation des écoles – Appel à projets FIPD.

8 -     Avenant à la convention TEP-CV.

9 -     Projets présentés dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2017 (DETR) et du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local 2017 (FSIL) :

    a – aménagement de l’espace solidaire Maïté Richier
    b – aménagement d’un système de vidéo-protection à Oloron Sainte-Marie
    c – aménagement du parcours santé de Saint-Pée
    d – aménagement de l’espace de vie sociale (sur deux sites)
    e – aménagement de l’Hôtel de Ville – phase 3
    f – aménagement, installations sportives et extension du gymnase Robert Scohy
    g – réhabilitation de l’Eglise de Soeix

10 -     Attribution du marché : fourniture, installation et maintenance de mobiliers urbains de type abribus.

DIRECTION VIE DE LA CITE

11 -     Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires (Ainsi Danse).

12 -     Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires (ASAD).

13 -    Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires (CPIE Béarn).


DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

14 -    Convention entre Orange et la Ville d’Oloron Sainte-Marie relative à l’enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques d’Orange et des réseaux aériens de distribution d’électricité établis sur supports communs.

15 -     Actualisation des prix pratiqués dans le cadre des travaux et prestations réalisés en régie par le service assainissement.

16 -     Régie de l’eau potable - dégrèvements d’eau 2016.

17 -    Régie d’assainissement - dégrèvements d’eau 2016.

18 -     Réhabilitation de tronçons du réseau de distribution d’eau potable.

DECISIONS

19 -    Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

20 -    Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.

DIVERS

21 -    Questions diverses.-


    OLORON-Ste-MARIE, le 17 mars 2017

        LE MAIRE,
        Hervé LUCBÉREILH
Les questions d’actualité, libellées in extenso, devront être déposées à la Direction Générale des Services, le 21 mars 2017 à 18 h 30 au plus tard.