SEANCE DU
JEUDI 7 DECEMBRE 2006
I Urbanisme, Habitat
1 - Abrogation du Plan d'Occupation Intercommunal du Gabarn
et intégration au Plan Local d'Urbanisme d'OLORON-STE-MARIE.
2 - Avenant à l'opération façades.
3 - Déclarations d'intention d'aliéner : renonciations au
droit de préemption.
II Voirie
4 - Aménagement d'un parking rue du Croissant.
5 - Restauration du mur du Lotissement de Bitète.
6 - Extension et renforcement du réseau d'éclairage public
de certains secteurs de la Ville.
7 - Chemin des Ourtigous : travaux de renforcement des talus.
8 - Giratoire Gérard PHILIPPE.
9 - Convention de servitude EDF/Commune d'OLORON-STE-MARIE.
III Environnement - Eau - Assainissement
10 - Restructuration du réseau d'assainissement des quartiers
Notre-Dame (bassin versant de l'Arriugastou), Sègues et Navarrot
(secteurs situés au Nord de la voie ferrée).
11 - Travaux d'adduction d'eau potable au Bager : mission
de maîtrise d'oeuvre.
12 - Conventions pour autorisation de passage en terrains
privés de canalisations d'évacuation d'eaux usées ou pluviales.
13 - Convention pour autorisation de l'installation d'un poste
de pompage d'eaux usées en propriété privée, Place de Jaca.
IV Culture et Patrimoine
14 - Subventions à des associations culturelles.
15 - Festival "Des Rives et des Notes" -
Association Jazz à OLORON : attribution de subvention exceptionnelle.
16 - Restauration de la Croix de la tour carrée de la Cathédrale
Sainte-Marie.
V Affaires Sportives
17 - Gymnase Scohy : remplacement du panneau d'affichage.
18 - Dénomination nouvelle salle de réception du stade.
19 - Délégation de service public pour la gestion des trinquets
et plantiers : approbation du cahier des charges.
VI Bâtiments communaux
20 - Hôtel de Ville : réaménagement de bureaux.
VII Finances
21 - Attribution d’une subvention exceptionnelle.
22 - Attribution de subventions à certains clubs et associations.
23 - Vente maisons Dufau.
24 – Délégation de service
public du Camping : fixation
des tarifs 2007.
25 - Fixation pour 2007 du montant de divers loyers (appartements,
locaux allée marchande).
26 - Prix annuels ou mensuels de location ou d'occupation
de terres agricoles.
VIII Personnel
27 - Modification du tableau des effectifs du personnel.
IX Direction Générale des Services
28 - Rénovation du marché couvert.
29 - Espace Laulhère.
30 - Egalité des droits et chances, participation et citoyenneté
des personnes handicapées.
31 - Maison des Associations : marché de maîtrise d'oeuvre.
32 - Chaufferie collective à approvisionnement en plaquettes
forestières.
33 - Déclassement d’une partie du domaine public d’environ
280 m², boulevard François Mitterrand.
34 - Vente de terrains communaux à la S.A. COLIGNY - construction
d’une opération immobilière mixte.
35 - Décision modificative n° 4. |