SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 17 Décembre 2003
DELIBERATIONS
I - URBANISME
1.- Exonération pour la Z.A.C. Guynemer de la P.R.E. et de la T.L.E.
2.- Vente terrain Z.A.C. Guynemer à la SEPA à l'euro symbolique
3.- Friches industrielles :
- Bâtiment CARÇABAL, rue des Barats
- Bâtiment BARBOTIN, rue Rocgrand
4.- Révision simplifiée du P.O.S. : Centre Nautique de Soeix
5.- Démolition des silos de Légugnon
II - VOIRIE
6.- Reconduction Marché Voirie 2004
8.- Etude signalétique : révision du montant
III - BATIMENTS
9.- Mission Locale : mise à disposition des biens mobiliers ; fixation du loyer
10.- Ancienne Mairie : aménagement d'un espace d'exposition au rez-de-chaussée
11.- Rénovation Ancienne Mairie Ste-Marie
12.- Muséographie de l'Ancienne Mairie Ste-Marie (Retirée)
13.- Tour de Grède : restauration de l'édifice, phase complémentaire
14.- Tour de Grède : aménagement d'un belvédère
15.- Ancienne Prison : travaux de sauvegarde, 2ème phase
16.- Acquisition du bâtiment SCREG, rue Jean Mermoz
IV - CULTURE/PATRIMOINE
17.- Travaux cathédrale Sainte-Marie : achèvement de la restauration des couvertures et maçonnerie
18.- Acquisition d'ouvrages de prestige
19.- Aménagement du Trésor de la Cathédrale - 2ème phase
20.- Festival du Film Web : attribution d'une subvention
V - ENVIRONNEMENT
21.- Réalisation d'une interconnexion des réseaux d'eau potable entre la Ville d'OLORON et le Syndicat d'OGEU
22.- Conventions de passage de canalisation d'eau potable en domaine privé : chantier LUNA à Soeix
23.- Assiette de coupes de bois exercice 2003
24.- Station d'épuration : changement des diffuseurs du bassin d'aération
25.- Plateforme de compostage : achat de matériel
26.- Habillage des stations de refoulement des eaux usées rue Bernard d'Aureilhe et rue Ampère
27.- Habillage du Pont de Farbeigt
28.- Plantations autour des stations de refoulement du square de Tivoli et de la rue de l'Union
29.- Forêts communales : programme des travaux 2004
VI - LOGEMENTS
30.- Construction de logements au lotissement Bitète, rue des Gentianes
31.- Attribution de logement communal
32.- Remise en état du logement communal 8, rue des Gaves
VII - PERSONNEL COMMUNAL
34- Transformation et suppression d'emplois
35.- Modification du régime indemnitaire
VIII - ETAT-CIVIL/POPULATION
36.- Recensement 2004 de la population
IX - FINANCES
37.- Suppression de la taxe de séjour
X - AFFAIRES SCOLAIRES
38.- Indemnité de logement des instituteurs 2003
XI - DIVERS
40.- Attribution de subventions à certains clubs et associations
41.- Attribution d'une subvention au Moto-Club des Vallées
42.- Vente d'une partie de chemin rural : enquête publique
43.- Route départementale n° 6 : acquisition de deux délaissés
44.- Mise en place de Bornes Interactives d'Informations à l'intérieur des circuits-découverte
45.- Aménagement du Giratoire LINDT
46.- Subvention exceptionnelle au F.C.O. Football
47.- Déclarations d'intention d'aliéner : renonciation au droit de préemption
48a.- Attribution de subventions Enfants Eau
48b.- Attribution de subvention à la Mutuelle Nationale Territoriale
50.- Liaison commerciale entre l'îlot Bourdeu et le Jardin Public
51.- Maison de l'Eau : avenant à la Convention avec Odyssée Concept.
52.- Mises aux normes fédérales de toute l'enceinte du terrain de football
53.- Emprunt Dexia pour le programme d'investissements 2003
54.- Décision modificative n°4