SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 18 DECEMBRE 2002

INTERCOMMUNALITE

1.- Communauté de Communes du Piémont Oloronais

a) Représentant de la commune d'OLORON-Ste-MARIE à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.)

b) Transfert de personnel

c) Mise à disposition de la Communauté de Communes du Piémont Oloronais d'équipements d'intérêt communautaire

d) Cession de la Zone d'Activités Pierre Lanneretonne

2.- Location par la Communauté de Communes du Piémont Oloronais des bureaux 12bis, Place de Jaca

AFFAIRES SOCIALES ET SCOLAIRES

3.- Approbation du Contrat Enfance et du Contrat Temps Libre à signer avec la C.A.F. de Béarn-Soule

4.- Association Solidarité Haut-Béarn

5.- Programme de sécurité dans les écoles

6.- Indemnité de logement des Instituteurs, montant 2002

ECONOMIE - FINANCES

7.- Abattoir du Haut-Béarn :

a) Attribution d'une subvention

b) Décision modificative n° 3

8.- Convention avec la Société ECOFINANCE

9.- Participation de la Commune d'OLORON-Ste-MARIE au Syndicat Mixte de l'Aéroport PAU-PYRENEES

10.- Zone Artisanale P. Lanneretonne : prorogation du délai d'exécution

URBANISME

11.- Z.A.C. de l'Ilot Guynemer :

a) Approbation du dossier de réalisation

b) Approbation des équipements publics de la Z.A.C.

c) Convention publique d'aménagement avec la S.E.P.A.

12.- Modification du P.O.S.

13.- Approbation définitive de la Z.P.P.A.U.P.

VOIRIE

14.- Aménagements de sécurité routière :

15- Infrastructures routières :

a) Déviation Gabarn - Gurmençon

b) Déviation Gabarn - Pont Laclau

c) Aménagements de sécurité rue Léon Jouhaux

d) Carrefour-giratoire Route de Bayonne

e) Giratoire rue des Oustalots Prolongée

16.- Desserte du Quartier Sainte-Marie : stationnement et voie de liaison piétonne

17.- Aménagement de la rue Jéliote : 1^ère phase

18.- Liaison confluence/Mairie : prestations de maîtrise d'œuvre

19.- Travaux divers

BATIMENTS

20.- Acquisition de l'immeuble CARÇABAL, rue des Barats

21.- Espace Beatex : aménagements de sécurité

22.- Convention d'utilisation de la grange de l'Espace Bourdeu

23.- Centre d'Hébergement d'Urgence : déplacement des locaux aux Angles

24.- Stade Municipal de Saint-Pée : construction de toilettes

CULTURE

25.- Contrat de dépôt de 6 toiles classées monuments historiques

26.- Eglise Notre-Dame : Musée d'art sacré

27.- Installation d'un dépôt archéologique du Service Régional de l'Archéologie : acquisition du site délaissé par la Coopérative Agricole, Chemin de Paralé

28.- « Territoires, Sentiers et Sensations » : participation de la Ville d'OLORON-Ste-MARIE à un projet Interreg

29.- M.J.C. :

a) Acquisition du matériel

b) Mise à disposition des locaux

TOURISME  

30.- Mise en relation du patrimoine et des équipements touristiques : étude de faisabilité

31.- Maison de l'Eau : actualisation du programme

32.- Villa Bourdeu - Aménagements muséographiques : avenant au lot n° 2 - Prorogation des délais d'exécution

ENVIRONNEMENT

33.- Renouvellement de concessions en forêt communale d'OLORON-Ste-MARIE

34.- Aire de compostage : bail de location d'un terrain sis à Légugnon

35.- Aménagement de l'Arriugastou : dossier d'enquête publique

36.- Gestion du patrimoine arboré

37.- Station d'épuration : contrat d'assistance

38.- Acquisition de containers : participation de la Ville

39.- Assainissement du quartier Rocgrand : étude de définition

PERSONNEL COMMUNAL

40.- Personnel communal : indemnisation des frais de déplacement

41.- Personnel communal : créations et transformations d'emplois

42.- Subvention pour le C.A.S. du Personnel Communal

43.- Compte-Epargne Retraite

DIVERS

44.- Vote d'honoraires

45- Attribution de subventions

46.- Aliénation de l'emprise d'une partie du chemin rural reliant l'avenue du 14 juillet à la rue Jean Mermoz

47.- Information marché publics

48- Déclarations d'intention d'aliéner : renonciations au droit de préemption

49.- Attribution de subventions à certains clubs et associations.

50.- Forêt communale d'Oloron Sainte-Marie : programme de travaux 2003.

51.- Décision modificative n° 5

52.- Ilot Guynemer : démolitions.