SEANCE DU MERCREDI
14 FEVRIER 2007
I Finances
1 - Débat d'orientations budgétaires.
2 - Compte Administratif 2006 du Service Annexe de l'Eau.
3 - Compte Administratif 2006 du Service de l’Assainissement.
4 - Affectation des résultats Eau et Assainissement 2006.
5 - Budget Primitif 2007 du Service de l'Eau.
6 - Budget Primitif 2007 du Service Assainissement.
7 - Information du Conseil Municipal sur les emprunts réalisés en 2006.
8 - Concours Noël au balcon 2006.
9 - Modification des tarifs de location de salles au Centre Municipal d'Animation.
10.- Subventions exceptionnelles
II Urbanisme, Habitat
11 - Déclarations d'intention d'aliéner : renonciations au droit de préemption.
12 - Déclassement d'une partie du domaine public d'environ 35 m² rue Rocgrand.
13 - Dénomination de la rue Basse côté CAPDAU "rue Sablière".
III Environnement - Eau – Assainissement
14 - Coupe de bois de chauffage - exercice 2007.
15 - Assiette de coupe de bois - exercice 2007.
IV Bâtiments communaux
16 - Rénovation des Halles.
17 - Centre Social Là Haüt : confortement d'un mur de soutènement.
18 - Dénomination d’espaces et bâtiments publics
V Affaires Sportives
19 - Inscription de chemins au Plan Départemental d'Itinéraire de Promenade et de
Randonnée (PDIPR) et valorisation dans le cadre du PLR de la Communauté
des Communes du Piémont Oloronais.
20 - Complexe sportif trinquets et plantiers : actualisation du coût des travaux.
21 - Complexe sportif trinquets et plantiers : régie intéressée soumission à la TVA.
22 - Délégation de service public des trinquets et des plantiers : choix du régisseur.
VI Culture et Patrimoine
23 - Ateliers du patrimoine.
24 - Mise en place d'actions dans le cadre
du programme national "Vivre les
Villes".
VII Personnel
25 - Modification du tableau des effectifs du personnel.
26.- Déviation de la R.N. 134 du Gabarn à Gurmençon
|