SEANCE DU JEUDI 13 DECEMBRE 2007
AFFAIRES GENERALES
1 - Retrait de la commune d’OLORON-STE-MARIE du Syndicat du Vert
2 - Gestion de la Pépinière d’Entreprises Pierre Lanneretonne
3 - Révision des statuts de la Communauté de Communes du Piémont Oloronais
4 - Délégation de Service Public du Camping-Gîtes du Stade : fixation des tarifs 2008
5 - Vente de l’Usine Carçabal à la C.C.P.O.
6 - Convention entre la Commune et l’Office de Tourisme pour la gestion de l’aire
de camping-cars
7 - Programme forestier 2007 : travaux de desserte au Bager
8 - Politique d’aide communale en matière de préservation du patrimoine local
FINANCES
9 - Attribution de subventions exceptionnelles
10 - Admission en non-valeur
11 - Décision modificative n° 3
12 - Révision annuelle des loyers de la Commune
13 - Attribution de subventions à certains clubs et associations
URBANISME, HABITAT
14 - Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption
BATIMENTS COMMUNAUX
15 - Construction d’un nouveau Peloton de Gendarmerie de Haute-Montagne
16 - Programme d’éclairage public 2007 : fronton municipal, parking Sestiaa, parking
Marcadet
17 - Installation d’un système d’alarme anti-intrusion dans les locaux de la Croix-Rouge
CULTURE ET PATRIMOINE
18 - Inscription des remparts de Ste-Croix à l’Inventaire Supplémentaire des
Monuments Historiques
19 - Participation à la création de l’association « Réseau de Villes et Cités Médiévales »
20 - Etude de mise en valeur de la tour romaine et du glacis de Sainte-Croix
21 - Ville d’Art et d’Histoire : programme 2008
22 - Restauration d’une toile inscrite à l’Inventaire Supplémentaire des Monuments
Historiques
23 - Exposition temporaire pour la Crypte Notre-Dame
24 - Exposition temporaire pour la Maison du Patrimoine
25 - Exposition Saint-Jacques de Compostelle
26 - Création et réalisation d’une sculpture en bronze
ANIMATION
27 - Festival d’OLORON 2008
VOIRIE
28 - Conventions de servitude EDF/Commune d’OLORON-STE-MARIE
AFFAIRES SOCIALES
29 - Contrat Enfance Jeunesse
PERSONNEL
30 - Modification du tableau des effectifs
AFFAIRES SPORTIVES
31 - Championnats du Monde de Pelote Basque de 2010
QUESTIONS DIVERSES
32.- ZAC de la Confluence à Oloron-Ste-Marie :
a - approbation du dossier de création modificatif
b - dossier de réalisation
c - programme des équipements publics
33.- Sécurisation de l’accès à l’Ecole Jacques Prévert
34.- Création du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
35.- Trinquet Guynemer : travaux complémentaires
36.- ZAC Ilot Guynemer : approbation du compte-rendu d’activités 2007 de la SEPA
37.- Acquisition d’une parcelle au Bager
38.- Forêt communale bénéficiant du régime forestier : demande de subvention pour travaux de desserte forestière
39.- Plan vélo d'Oloron Sainte-Marie |