SEANCE DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2009
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 – Compte rendu annuel à la collectivité Guynemer 2008
2 – Compte rendu annuel à la collectivité Confluence 2008
3 - Antennes relais :
a ) Orange France lieu dit « Les Barthes » Commune d’Oloron Sainte-Marie
b ) Bouygues Telecom – Avenant à la convention
4 – Statuts de la Communauté de Communes du Piémont Oloronais – Modification de la compétence facultative
5 – Office 64 de l’Habitat – Construction de six logements sociaux 16 Rue d’Aspe à Oloron Sainte-Marie
6 – Attribution de subventions exceptionnelles
7 – Centre Nautique de Soeix – Contrat de location gérance transitoire
8 – Rénovation des halles – Déménagement provisoire
9 – Cession de l’ensemble Bedat à la Communauté de Communes du Piémont Oloronais
35 - Délibération du Conseil Municipal de la Commune d’Oloron Sainte-Marie contre la privatisation de La Poste pour un débat public et un référendum sur le service public postal
URBANISME
10 - Déclarations d’intentions d’aliéner
11 – Périmètre de restauration immobilière – Immeuble sis 10 Rue Auguste Peyré
12 – Révision simplifiée du PLU à contenu de POS – Création d’un projet touristique à Saint-Pée
13 – Modification du PLU à contenu de POS – Avenue des Pyrénées – Modification du zonage
14 – du PLU à contenu de POS – Parc d’Activités Lanneretonne - Modification du zonage sur la parcelle n° M 372
15 – Approbation de la modification du PLU à contenu de POS – Modification du zonage de IINA en INAy sur la parcelle N 126 Parc d’Activité Lanneretonne
16 – Révision simplifiée du PLU à contenu de POS – Ouverture à l’urbanisation pour la réalisation d’un projet de mixité urbaine au Quartier Saint-Pée
BATIMENTS COMMUNAUX
17 - Audit énergétique des bâtiments communaux
18 - Réhabilitation de la cantine Groupe Scolaire Jacques Prévert
EAU – ASSAINISSEMENT
19 - Rapport sur le prix et la qualité de l’eau année 2008
20 - Réhabilitation du réseau d’alimentation en eau potable de la Rue Jéliote et de la Route de Pau
21 - Restauration d’un ouvrage ancien (Dallot) situé place de Jaca
22 - Maîtrise d’œuvre pour l’équipement de quatre déversoirs d’orage en matériel d’autocontrôle
23 - Mise en séparatif du réseau d’assainissement Avenue de Goès
VOIRIE
24 - Aménagement du quartier Notre Dame :
a ) Place de Sègues
b ) Aménagement des espaces verts autour de la voie de contournement
CULTURE
25 - 70ème anniversaire ouverture Camp de Gurs – Subvention du Ministère de la Défense
PATRIMOINE
26 - Musée Béarnais – Transfert des collections
SPORTS
27 - 16ème Championnat du Monde de Pelote Basque 2010 – Convention
28 - Extension du mur d’escalade
29 - Réaménagements Plaines des Sports Saint-Pée et Bitète
JEUNESSE
30 - Contrat Enfance Jeunesse – Nouvelle opération « Extension de l’accueil des moins de 6 ans à l’ALSH de l’Amicale Laïque »
PERSONNEL
31 - Avancements de grade
32 - Modification du tableau des effectifs
33 - Paiement des astreintes
FINANCES
34 - Décision modificative n°2
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