SEANCE DU LUNDI 28 DÉCEMBRE 2009
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 – Dotation Globale d’Equipement (DGE) : Programme 2010
2 – Délégation de Service Public du Camping : Fixation des tarifs 2010
3 – Etude d’urbanisme d’Oloron Sainte-Marie
4 – Attribution de subventions exceptionnelles
5 – Attribution de subventions annuelles aux grandes associations
6 – Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire – Conclusion et révision du louage
7 – Plateforme de communication : Participation communale 2009
8 – Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire – Marché à procédure adaptée
9 – Contrats d’assurances de la Commune d’Oloron Sainte-Marie pour les années 2010 et 2011
10 – Opération peuplement 2010
11 – Programme d’actions 2010-2013 : Sites majeurs d’Aquitaine
URBANISME
12 - Déclarations d’intentions d’aliéner
13 – Dénomination de rues
14 – Prorogation du programme d’intérêt général (PIG) 2010
15 – Révision simplifiée du PLU à contenu de POS : création d’un projet touristique à Saint-Pée – Bilan de la concertation et approbation de la révision simplifiée
16 – Révision simplifiée du PLU à contenu de POS : ouverture à l’urbanisation pour la réalisation d’un projet de mixité urbaine au quartier Saint-Pée – Bilan de la concertation et approbation de la révision simplifiée
17 – Modification du plan local d’urbanisme à contenu de POS : avenue des Pyrénées, modification du zonage : approbation de la modification
18 – Modification du plan local d’urbanisme à contenu de POS : parc d’activités Lanneretonne, modification du zonage sur la parcelle M 372 : approbation de la modification
BATIMENTS COMMUNAUX
19 - Achat de panneaux d’affichage pour les comités de quartier
20 - Travaux Peloton de Gendarmerie de Haute Montagne : aménagements divers, construction d’un chenil
21 - Achat d’une autolaveuse pour l’espace SCOHY (remplacement de la machine existante)
CULTURE
22 - Cinéma Le Luxor
23 - Pôle Musiques actuelles
VOIRIE
24 - Nouvelle appellation de la borne 12 « Espace Guy Moquet »
PATRIMOINE
25 - Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme du Piémont Oloronais sous couvert de la convention ministérielle « Ville d’Art et d’Histoire »
PERSONNEL
26 - Modification du tableau des effectifs
AFFAIRES SCOLAIRES
27 - Accueil des 4/6 ans au Centre Social La Haüt
FINANCES
28 - Décision modificative n° 4
DIVERS
29 - Contentieux fournitures d’énergies : Saisie d’un avocat
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