SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 26 FEVRIER 2003

 

FINANCES


1.-
Orientations budgétaires

2.- Convention d'ouverture de crédit à conclure avec Dexia C.L.F. BANQUE

3.- Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de la Société Locale d'Epargne Sud-Béarn
 

INTERCOMMUNALITÉ


4.-
Communauté de Communes du Piémont Oloronais : modification des statuts

5.- Mise à disposition partielle du Service Urbanisme par la Communauté de Communes du Piémont Oloronais
 

AMÉNAGEMENT URBAIN ET VOIRIE


6.-
O.P.A.H. Renouvellement urbain

a) approbation du projet de convention d'OPAH

b) mission de suivi et animation

7.- Restauration Immobilière : délimitation des périmètres d'opération

8.- Aménagement du carrefour R.D. 103/V.C. du Faget : éclairage public

9.- Aménagement du giratoire rue des Oustalots prolongée

10.- R.D. 24 - traversée de St-Pée de bas : travaux d'éclairage public

11.- R.D. 919 (route d'Arette) : travaux d'aménagement de trottoirs et d'éclairage public

12.- Rue des Basques : enfouissement des réseaux

13.- R.D. 55 : aménagement rue Georges Messier

14.- Quartier Notre-Dame : maintien des cheminements piétonniers

15.- Voie d'accès au parking de Lindt : construction d'un mur anti-bruit
 

ENVIRONNEMENT


16.-
Entretien des berges des Gaves d'Ossau et d'Oloron : convention avec l'APPMA du Gave d'Oloron et les propriétaires riverains

17.- Entretien des espaces naturels et de loisirs : convention avec Estivade

18.- A.E.P. : Interconnexion avec le réseau de Goès

19.- Rue Bernard d'Aureilhe : travaux d'adduction d'eau potable

20.- Service des Eaux : acquisition de matériel

21.- Station d'épuration : acquisition de matériel et outillage

22.- Service Assainissement : remplacement du matériel d'hydrocurage

23.- Rue des Basques : extension du réseau d'assainissement pluvial

24.- Place Clémenceau : modification du réseau d'assainissement liée au projet des H.L.M. Lebègue

25.- Forêt communale d'OLORON : concessions d'occupation de sols

26.- Forêt communale : assiette de coupes de bois exercice 2003
 

BATIMENTS


27.-
Travaux de réfection au logement du Centre Social Là Haüt

28.- Lotissement de Soeix, aire de jeux : construction d'un abri pour les jeunes

29.- Cathédrale Sainte-Marie : réfection des couvertures -avenant n° 1 au lot 4 (menuiserie)

30.- Stade Municipal :

a) remplacement d'appareils de production d'eau chaude

b) remplacement du tableau d'affichage

31.- Salle Palas : travaux de mise en sécurité
 

AFFAIRES SCOLAIRES


32.-
Etablissements Scolaires : travaux de mise aux normes, aménagement et équipement

33.- Fermeture d'une classe à l'Ecole Primaire Labarraque
 

PERSONNEL COMMUNAL


34.-
Transformation et créations d'emplois

35.- Information sur une mise à disposition
 

CULTURE - PATRIMOINE


36.-
Réalisation et mise en place de statues d'Oloronais célèbres

37.- Programme Interreg III : Congrès transfrontalier sur l'art roman et la civilisation médiévale
 

ADMINISTRATION GENERALE


38.-
Cession de terrain à la Société « Roses de France »

39.- Concours Noël au balcon 2002 : fixation des prix

40.- Centre Administratif, rue Adoue : bail des locaux avec la Société E.C.O.

41.- Location de salles à l'Hôtel de Ville

42.- M.J.C. : convention d'utilisation des locaux

43.- Journée ouverte du 5ème régiment d'hélicoptères de combat

44.- Suppression d'un point noir, Avenue de Précilhon

45.- Office Municipal des Sports : aides aux associations sportives en 2002

46.- Vote d'honoraires

47.- Rétrocession de concessions aux cimetières Ste-Marie et Ste-Croix

a) Cimetière Sainte-Marie

b) Cimetière Sainte-Croix 

48.- Prix de vente des caveaux au cimetière Sainte-Marie

49.- F.C.O. Rugby : remboursement de la taxe sur les spectacles

50.- Déclaration d'intention d'aliéner : renonciations au droit de préemption

51.- Aménagement du trésor de la Cathédrale

52.- Garantie d'emprunt à l'association Festival des Pyrénées

53.- Travaux de réfection au bâtiment communal - 12 place de Jaca -.

54.- Aide à l'organisation d'un concert Rock

55.- Charte pour l'environnement et la qualité de la vie : Etude préalable

56.- Engagement avec Pyréneoak'up events pour le 3 ème rendez-vous freestyle pyrénéen

57.- Aménagement de l'îlot des Trams

58.- Extension Z.A. Lanneretonne : modification du P.L.U à contenu de P.O.S.

59.- Ouverture de crédits budget 2003

60.- Décision modificative n°6

61.- Suppression de la Caisse des écoles
 


FERMER LA FENETRE