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Conseil Municipal du 25/09/2026

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2 octobre 2026
  • 1 - DECISIONS DE LA MAIRE 16 JUIN - 11 SEPTEMBRE 2026 pdf (3747kb) [télécharger]
  • 2 - DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER RENONCIATIONS AU DROIT DE PRÉEMPTION pdf (974kb) [télécharger]
  • 3 – BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 1 pdf (784kb) [télécharger]
  • 3-ANNEXE VILLE RAPPORT DM pdf (308kb) [télécharger]
  • 4 - BUDGET DE L’EAU POTABLE - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 pdf (770kb) [télécharger]
  • 4-ANNEXE EAU RAPPORT DM pdf (129kb) [télécharger]
  • 5 - ADMISSION EN NON VALEUR POUR CREANCES ÉTEINTES pdf (852kb) [télécharger]
  • 6 – FACTURATION ELECTRONIQUE - MANDAT DONNÉ A L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS pdf (1216kb) [télécharger]
  • 6-ANNEXE CONVENTION MANDAT ONF pdf (207kb) [télécharger]
  • 7 - ACQUISITION D’UN LOGICIEL DE FACTURATION POUR LES SERVICES DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT pdf (777kb) [télécharger]
  • 8 - DEMANDE DE CESSION ANTICIPEE D’UN BIEN PORTE PAR L’EPFL BEARN PYRENEES - ACQUISITION DE L’IMMEUBLE BATI 24 RUE LOUIS BARTHOU pdf (4805kb) [télécharger]
  • 9 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - OUVERTURE DE L’EMPLOI DE RESPONSABLE DU SERVICE DE L’EAU AUX GRADES D’INGENIEUR ET D’INGENIEUR PRINCIPAL pdf (1515kb) [télécharger]
  • 10 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION D’UN EMPLOI DE CHARGĒ.E D’ACCUEIL AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES - SERV POPULATION pdf (1312kb) [télécharger]
  • 11 - OUVERTURE DE L’EMPLOI D’ADJOINT AU RESP DU SERVICE RENOUV URBAIN - CADRE DE VIE AUX CADRES D’EMPLOIS DES TECHN.TERR ET DES AGENTS DE MAITRISE pdf (1237kb) [télécharger]
  • 12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION GRADES POUVANT ETRE AFFECTÉS À UN EMPLOI PERMANENT D’ASSISTANT DE SERVICE AU SEIN DE LA DVCI pdf (1294kb) [télécharger]
  • 13 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION DES GRADES POUVANT ETRE AFFECTES A UN EMPLOI PERMANENT DE RESPONSABLE CULTURE ET PATRIMOINE AU SEIN DE LA DVCI pdf (2099kb) [télécharger]
  • 14 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - AVANCEMENT DE GRADE pdf (782kb) [télécharger]
  • 15 - DÉBAT RELATIF À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS pdf (934kb) [télécharger]
  • 15-ANNEXE - NOTE DEBAT PSC pdf (137kb) [télécharger]
  • 16 - DÉROGATION PERMETTANT AUX JEUNES AGES DE 15 A 18 ANS EN SITUATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE D’EFFECTUER DES TRAVAUX DITS « REGLEMENTÉS » pdf (1483kb) [télécharger]
  • 16-ANNEXE - Tableaux travaux réglementés pdf (207kb) [télécharger]
  • 17 - DESIGNATION DES MEMBRES SUPPLEANTS DE LA COMMISSION COMMUNALE DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES pdf (1071kb) [télécharger]
  • 18 – DÉSIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES_(CLECT) pdf (882kb) [télécharger]
  • 19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE pdf (456kb) [télécharger]
  • 20 – APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT « MOUV’ENFANTS » POUR LA LUTTE CONTRE L’INCESTE ET LES VIOLENCES SEXUELLES FAITES AUX ENFANTS. pdf (838kb) [télécharger]
  • 20-ANNEXE - Charte_dengagement_mouvenfants pdf (907kb) [télécharger]
  • 21 - REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS PERISCOLAIRES DANS LES ECOLES PUBLIQUE DOLORON pdf (674kb) [télécharger]
  • 21-ANNEXE RI ECOLES septembre 2026 pdf (4222kb) [télécharger]
  • 22 - OPERATION FAÇADES - PRISE EN COMPTE DE L’IMMEUBLE SIS 3 RUE DE LA POSTE pdf (973kb) [télécharger]
  • 23 - OPERATION FAÇADE - PRISE EN COMPTE DE L’IMMEUBLE 26 AVENUE DE LASSEUBE pdf (1059kb) [télécharger]
  • 24 - MISE EN PLACE DU PERMIS DE VÉGÉTALISER SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL pdf (953kb) [télécharger]
  • 24-ANNEXE 1 - CONVENTION ODP PERMIS DE VEGETALISER pdf (201kb) [télécharger]
  • 24-ANNEXE 2 - Charte du jardinier urbain pdf (212kb) [télécharger]
  • 25 – PROMESSE DE BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC DOMOFRANCE IMMEUBLE DU BIALÉ PARCELLES BD 467 ET BD 468 pdf (982kb) [télécharger]
  • 26 – CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE DE LA PARCELLE AP 239 – RUE DES ÉGLANTIERS pdf (993kb) [télécharger]
  • 26-ANNEXE - A5377 - Plan de division pdf (454kb) [télécharger]
  • 27 - PROMESSE DE CESSION AMIABLE AU DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES DES EMPRISES FONCIERES SITUEES LE LONG DE LA RD6 pdf (777kb) [télécharger]
  • 27-ANNEXE 1 Promesse déchange pdf (487kb) [télécharger]
  • 27-ANNEXE 2 Plan parcelles AK559 et AK557 pdf (380kb) [télécharger]
  • 27-ANNEXE 3 Plan parcelle AS214 pdf (297kb) [télécharger]
  • 27-ANNEXE 4 Plan parcelles BE308 - BE310 et BE311 pdf (367kb) [télécharger]
  • 28- AVENANT CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LE WWF POUR LA MISE EN PLACE DUN PAIEMENT POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX pdf (804kb) [télécharger]
  • 28-ANNEXE Avenant convention PSE pdf (992kb) [télécharger]
  • 29 - APPROBATION DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LE RENOUVELLEMENT DE L’ARRÊTÉ D’AUTORISATION DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF pdf (739kb) [télécharger]
  • 29-ANNEXE1-courrier DDTM demande affichage avis pdf (342kb) [télécharger]
  • 29-ANNEXE2 courrier DDTM dossier recevable et instruction pdf (219kb) [télécharger]
  • 30 - REGLEMENT INTÉRIEUR DU CM - INTÉGRATION DES MODALITÉS D’ORGANISATION DU DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES (DOB) pdf (751kb) [télécharger]
  • 30-ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR 2026 - 2032 màj 25_09_2026 pdf (285kb) [télécharger]
  • 31 - DÉGRÈVEMENTS D’ASSAINISSEMENT SUR LES FACTURES DE 2025 ET 2026 pdf (789kb) [télécharger]
  • 32 - DÉGRÈVEMENTS D’EAU SUR LES FACTURES DE 2026 pdf (686kb) [télécharger]

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