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Conseil Municipal du 26/06/2026

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Conseil Municipal du 26/06/2026

3 juillet 2026

0 - ORDRE DU JOUR 26.06.26 pdf (789kb) [télécharger]
1 - DECISIONS DE LA MAIRE 17 AVRIL - 15 JUIN 2026 pdf (3199kb) [télécharger]
2 - DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER RENONCIATIONS AU DROIT DE PRÉEMPTION pdf (818kb) [télécharger]
3 - AVENANT AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE DE SOLIHA POUR L’IMMEUBLE STE-ANGELE – RUE REVOL pdf (905kb) [télécharger]
3-ANNEXE PROROGATION BAIL EMPHYTEOTIQUE SOLIHA pdf (110kb) [télécharger]
4 - OPERATION FAÇADES - PRISE EN COMPTE DE L’IMMEUBLE 28 RUE DES OUSTALOTS pdf (913kb) [télécharger]
5 – TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D’HABITATION (TVLH) pdf (961kb) [télécharger]
6 -TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) pdf (1704kb) [télécharger]
7 - RÉFECTION TOTALE CHEMIN BAGER (PISTE SOURCE DU L'OURTAU) - RÉPARTITION DU COÛT DES TRAVAUX ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET DE L'EAU POTABLE pdf (846kb) [télécharger]
8 – DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉ.ES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’ASSOCIATION ADEM64 pdf (779kb) [télécharger]
9 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2025 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX pdf (839kb) [télécharger]
9-ANNEXE RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2025 pdf (268kb) [télécharger]
10 - BUDGET PARTICIPATIF - MISE A JOUR DU REGLEMENT pdf (645kb) [télécharger]
10-ANNEXE- REGLEMENT AAP BUDGET PARTICIPATIF 2021 pdf (175kb) [télécharger]
11 - CRÉATION D’UN SERVICE DES OBJETS TROUVÉS AU SEIN DE LA POLICE MUNICIPALE D’OLORON SAINTE-MARIE pdf (800kb) [télécharger]
12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT AU SEIN DU SERVICE ASSAINISSEMENT pdf (1133kb) [télécharger]
13 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT AU SEIN DE LA DIRECTION JURIDIQUE ET FINANCIERE pdf (847kb) [télécharger]
14 - AVANCEMENTS DE GRADE pdf (831kb) [télécharger]
16 - INFORMATION ANNUELLE DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’EMPLOI DE PERSONNEL HANDICAPÉ pdf (873kb) [télécharger]
17 - PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE pdf (741kb) [télécharger]
17-ANNEXE 2 - RSU CCAS pdf (2249kb) [télécharger]
17-ANNEXE1 - RSU VILLE pdf (1989kb) [télécharger]
18 - ADHESION A LA MISSION ENQUETE ADMINISTRATIVE DU CDG 64 pdf (1022kb) [télécharger]
18-ANNEXE Convention_ENQUETE_ADMINISTRATIVE_CA___CNA pdf (424kb) [télécharger]
19 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL PLACE AUPRES DE LA COMMUNE D’OLORON SAINTE-MARIE pdf (960kb) [télécharger]
20 - FERMETURE EXCEPTIONNELLE DES SERVICES MUNICIPAUX A L’OCCASION DES JOURS DE PONT pdf (1039kb) [télécharger]
21 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D’OLORON SAINTE-MARIE ET LA PASTORALE SAMARITAINE POUR LE 19 JUILLET 2026 pdf (662kb) [télécharger]
21-ANNEXE PASTORALE SAMARITAINE convention 2026 pdf (122kb) [télécharger]
22 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D’OLORON SAINTE-MARIE ET LE COLLÈGE DES CORDELIERS FEU D'ARTIFICE 14 JUILLET 2026 pdf (663kb) [télécharger]
22-ANNEXE-CORDELIERS convention servitude passage 2026 pdf (168kb) [télécharger]
23 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D’OLORON SAINTE-MARIE ET L’ASSOCIATION TRANSMETEM FEU DE LA ST-JEAN 2026 pdf (667kb) [télécharger]
23-ANNEXE Transmetem convention St-Jean 2026 pdf (121kb) [télécharger]
24 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE – AVENANT N°2 DE PROROGATION pdf (818kb) [télécharger]
24-ANNEXE Avenant 2 - CTG CCHB Oloron Ogeu pdf (359kb) [télécharger]
25 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE pdf (435kb) [télécharger]
26 - DÉLIBÉRATION RECTIFICATIVE - BOURSES COMMUNALES D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR pdf (665kb) [télécharger]
27 – MODIFICATION DE LA CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC LE DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES POUR LA REHABILITATION DU PONT HENRI LACLAU pdf (750kb) [télécharger]
27-ANNEXE Pont Laclau - CONVENTION CD64-Ville OLORON pdf (271kb) [télécharger]
28 - CONVENTIONS DE SERVITUDE DE PASSAGE AVEC ENEDIS – PARCELLE AY 0144 – LIEU-DIT LA CAPA ET PARCELLE AO 0529 – RUE AMPÈRE pdf (619kb) [télécharger]
28-ANNEXE 1 - CONVENTION PARCELLE AY 144 pdf (136kb) [télécharger]
28-ANNEXE 2 Photo Parcelle AY144 - zoom pdf (115kb) [télécharger]
28-ANNEXE 3 Plan Parcelle AY144 pdf (2188kb) [télécharger]
28-ANNEXE 4 - Convention-AO 529 pdf (177kb) [télécharger]
28-ANNEXE 5 Plan AO-529 Commune OLORON pdf (508kb) [télécharger]
29 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT - ANNÉE 2025 pdf (719kb) [télécharger]
29-ANNEXE RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES - ANNEE 2025 pdf (579kb) [télécharger]
30 - RESTRICTION DE LA PARTICIPATION FORFAITAIRE POUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF (PFAC) POUR LE PROJET SITUÉ ROUTE DE PAU « ESTIVADE » pdf (740kb) [télécharger]
31 - BUDGETS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT - DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES ACTIFS CIRCULANTS pdf (847kb) [télécharger]
32 - BUDGET DE L’EAU POTABLE - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 pdf (752kb) [télécharger]
32-ANNEXE EAU DM 1 pdf (123kb) [télécharger]
33 - BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N° 1 pdf (773kb) [télécharger]
33-ANNEXE ASST DM 1 pdf (123kb) [télécharger]
34 - AVENANT A LA CONVENTION POUR PRESTATIONS D’ASSAINISSEMENT AVEC LA COMMUNE DE GOES pdf (719kb) [télécharger]
34-ANNEXE conv intervention autres communes GOES pdf (194kb) [télécharger]
35 - CONVENTION POUR AUTORISATION DE PASSAGE D’OUVRAGES ET CANALISATIONS D’ASSAINISSEMENT ET EMPRUNT DU DOMAINE PUBLIC pdf (676kb) [télécharger]
35-ANNEXE 1 conv.passageEU Dominguez-VO rue Pémartin pdf (166kb) [télécharger]
35-ANNEXE 2 - plan conv.passage Rue Pémartin pdf (217kb) [télécharger]
36 - DÉGRÈVEMENTS D’ASSAINISSEMENT SUR LES FACTURES DE 2025 ET 2026 pdf (786kb) [télécharger]
37 - DÉGRÈVEMENTS D’EAU SUR LES FACTURES DE 2025 ET 2026 pdf (754kb) [télécharger]
38 - PROJET D’EXPLOITATION D'UNE UNITÉ DE COLLECTE ET DE VALORISATION DE BOIS-ENERGIE SUR LA COMMUNE D'OLORON SAINTE-MARIE pdf (1131kb) [télécharger]
39 - VŒU EN FAVEUR DE LA CRÉATION D’UN CORPS DE FONCTIONNAIRES « ACCOMPAGNANTS DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP » (AESH) DE CATÉGORIE B pdf (918kb) [télécharger]
40 - VŒU RELATIF À L’ADOPTION RAPIDE PAR LA FRANCE D’UNE LOI INTÉGRALE CONTRE LES VIOLENCES SEXUELLES ET SEXISTES pdf (1530kb) [télécharger]

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