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Conseil municipal du mercredi 18 Décembre 2013

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18 décembre 2013 - dans Conseil municipal , Vie municipale
  • 1- Vote tarifs Festival Porte-Voix 2014 pdf (28kb) [télécharger]
  • 2- Déclarations d'intentions d'aliéner pdf (36kb) [télécharger]
  • 3- Schéma directeur d'assainissement eaux usées - Réseaux de collecte des eaux usées et ouvrages annexes, stations d'épuration pdf (27kb) [télécharger]
  • 4- Information sur les délégations de l'organe délibérant au Maire - Marché à procédure adaptée pdf (27kb) [télécharger]
  • 5- Information sur les délégations de l'organe délibérant au Maire - Conclusion et révision du louage pdf (29kb) [télécharger]
  • 6- Forêt communale d'Oloron Sainte-Marie - Coupe partielle destinée à l'affouage - Exercice 2014 pdf (28kb) [télécharger]
  • 7- Assiette de coupes de bois - Exercice 2014 pdf (39kb) [télécharger]
  • 8- Reversement de la taxe sur les spectacles au F.C.O. pdf (25kb) [télécharger]
  • 9- Attribution de subvention exceptionnelle pdf (26kb) [télécharger]
  • 10- Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations pdf (28kb) [télécharger]
  • 11- Vente parcelle n° AI 136 P Consort ELOI pdf (27kb) [télécharger]
  • 12- Information sur les contrats d'emprunt et ligne de trésorerie passés en 2013 pdf (28kb) [télécharger]
  • 13 - Contrats d'assurances de la Commune d'Oloron Sainte-Marie pour les années 2014-2015 pdf (27kb) [télécharger]
  • 14- Groupement de commandes - Contrôles Techniques Règlementaires pdf (28kb) [télécharger]
  • 15- Modification du tables des effectifs pdf (30kb) [télécharger]
  • 16- Comptabilisation de la dissolution du SIVU Ecrêteur de Crues pdf (30kb) [télécharger]
  • 17- Délégation de Service Public du Centre d'Hébergement du Bialé - Fin de la convention d'affermage pdf (27kb) [télécharger]
  • 18- Admission en non-valeur pdf (27kb) [télécharger]
  • 19- Décisions modificative n° 3 pdf (49kb) [télécharger]

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