Ordre du jour du prochain conseil
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 1er décembre 2023, à 18h30.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE-MARIE ».
Voici l’ordre du jour ci-après (également ici en pdf) :
- Décisions du Maire prises entre le 23 septembre et le 24 novembre 2023.
- Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
- Installation de Monsieur Pierre Bahoum dans les fonctions de conseiller municipal.
- Désignation de Monsieur Pierre Bahoum au sein des commissions municipales et communales.
- Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAenr).
- Rétrocession d’une cavurne située au cimetière Sainte-Marie 4 – Modification.
- Proposition d’indemnisation de la Commission d’Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation des rues Louis Barthou et De Révol.
- Vente de la parcelle A335 – Quartier du Faget – Modification
- Budget principal – Garantie d’emprunt association CAPA – Acquisition immeuble rue de la Pistole.
- Budget principal – Garantie d’emprunt association CAPA – Acquisition immeuble rue de l’Union.
- Budget principal : Décision modificative n° 3.
- Budget principal : Régularisation anomalies exercices antérieurs.
- Plan de formation mutualisé des vallées béarnaises.
- Prestation conseil juridique en matière de contentieux.
- Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents.
- Modification du tableau des effectifs – Suppressions d’emplois.
- Convention de mise à disposition des droits de diffusion de films dans le cadre du projet « Mieux d’écrans ».
- Convention Territoriale Globale – politique éducative locale actions 2023.
- Convention cadre d’utilisation des équipements sportifs par les collèges publics (Collège d’Arette).
- Attribution de subventions exceptionnelles.
- Modification du lancement de la procédure de désaffectation d’une partie de la parcelle AZ 279.
- Questions diverses.
Les délibérations
Les délibérations du Conseil municipal du lundi 12 décembre 2022 + Procès-verbal du Conseil
Les délibérations du Conseil municipal du lundi 26 septembre 2022 + Procès-verbal du Conseil
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 28 juillet 2022 + Procès-verbal du Conseil
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 juin 2022
Les délibérations du conseil municipal du mardi 12 avril 2022
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 18 mars 2022
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 10 Février 2022
Les délibérations du conseil municipal du 20 Décembre 2021
Les délibérations du conseil municipal du lundi 27 Septembre 2021
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 30 Juin 2021
Les délibérations du conseil municipal du lundi 17 Mai 2021
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 8 Avril 2021
Les délibérations du conseil municipal du lundi 22 Mars 2021
Les délibérations du conseil municipal du lundi 14 Décembre 2020
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 7 Octobre 2020
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Juillet 2020
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 15 Juillet 2020
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 3 Juillet 2020
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 30 Avril 2020
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Janvier 2020
Les délibérations du conseil municipal du lundi 16 Décembre 2019
Les délibérations du conseil municipal du lundi 4 Novembre 2019
Les délibérations du conseil municipal du mardi 24 Septembre 2019
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 27 Juin 2019
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 10 Avril 2019
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 7 Mars 2019
Les délibérations du conseil municipal du lundi 4 Février 2019
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 12 Décembre 2018
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 24 Octobre 2018
Les délibérations du conseil municipal du lundi 24 Septembre 2018
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 27 Juin 2018
Les délibérations du conseil municipal du lundi 9 Avril 2018
Les délibérations du conseil municipal du lundi 12 Mars 2018
Les délibérations du conseil municipal du lundi 18 Décembre 2017
Les délibérations du conseil municipal du mardi 14 Novembre 2017
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 28 Septembre 2017
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 30 Juin 2017
Les délibérations du conseil municipal du lundi 29 Mai 2017
Les délibérations du conseil municipal du lundi 10 Avril 2017
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 24 Mars 2017
Les délibérations du conseil municipal du mardi 20 Décembre 2016
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 23 Novembre 2016
Les délibérations du conseil municipal du samedi 15 Octobre 2016
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 29 Septembre 2016
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Juin 2016
Les délibérations du conseil municipal du lundi 11 Avril 2016
Les délibérations du conseil municipal du lundi 29 Février 2016
Les délibérations du conseil municipal du lundi 21 Décembre 2015
Les délibérations du conseil municipal du lundi 23 Novembre 2015
Les délibérations du conseil municipal du lundi 5 Octobre 2015
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 17 Juin 2015
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Avril 2015
Les délibérations du conseil municipal du lundi 13 Avril 2015
Les délibérations du conseil municipal du samedi 4 Avril 2015
Les délibérations du conseil municipal du mardi 16 Décembre 2014
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 6 Novembre 2014
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 31 Juillet 2014
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 25 Juin 2014
Les délibérations du conseil municipal du lundi 28 Avril 2014
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 18 Avril 2014
Les délibérations du conseil municipal du mardi 28 Janvier 2014
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 18 Décembre 2013
Les délibérations du conseil municipal du mardi 5 Novembre 2013
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 31 Juillet 2013
Les délibérations du conseil municipal du mardi 18 Juin 2013
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 10 Avril 2013
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 3 Avril 2013
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 1 Mars 2013
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 21 Décembre 2012
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 22 Novembre 2012
Les délibérations du conseil municipal du mardi 2 Octobre 2012
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 6 Septembre 2012
Les délibérations du conseil municipal du mardi 26 Juin 2012
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 31 Mai 2012
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 12 Avril 2012
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 23 Février 2012
La loi a instauré le droit pour tous à l’information et à la liberté d’accès aux documents administratifs. C’est dans ce cadre que la mairie d’Oloron Sainte-Marie met à la disposition du public les archives des délibérations du conseil municipal. Les délibérations antérieures sont accessibles également, merci de contacter la Direction Générale des Services pour en faire la demande.
Le budget
Les décisions du Maire
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 qui modifient les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, à compter du 1er juillet 2022, retrouvez ici prochainement toutes les décisions prises par le Maire.
Les arrêtés municipaux
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 qui modifient les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, à compter du 1er juillet 2022, retrouvez ici prochainement tous les arrêtés municipaux.
Les prochains conseils municipaux
Actualités et agenda

Vis ton métier : un événement autour de l’emploi
Après l’organisation des premières éditions à Mourenx, l’évènement « Vis Ton Métier » se déroulera

Trophées de la participation & de la concertation : La Ville d’Oloron Ste-Marie récompensée !
Cette année, c’est au cœur de l’hôtel de Lassay à l’Assemblée Nationale que Décider Ensemble,
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Vous avez jusqu’au 3 décembre pour déposer votre projet pour le budget participatif. Pour rappel, 50 000 € sont réservés pour les projets des citoyens.