Le Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se réunira le vendredi 26 juin, à 18h30, en salle du conseil. La séance sera publique et retransmise en direct sur la chaîne YouTube « Ville d’Oloron Sainte-Marie ». 

Voici l’ordre du jour (également en PDF) :

1. Décisions de la Maire prises entre le 17 avril 2026 et le 15 juin 2026.
2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
3. Avenant au bail emphytéotique de SOLIHA PYRENÉES BÉARN-BIGORRE pour l’immeuble STE-ANGELE – Rue de Révol.
4. Opération façades : prise en compte de l’immeuble sis 28 rue des Oustalots.
5. Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH).
6. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE).
7. Réfection totale du chemin du Bager : répartition du coût des travaux entre le budget principal et le budget de l’eau potable.
8. Désignation des délégué.es de la Commune au sein de l’association Départementale des Elus de la Montagne des Pyrénées-Atlantiques (ADEM64).
9. Présentation du rapport d’activités 2025 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

10. Budget participatif : Mise à jour du règlement.
11. Création d’un service des objets trouvés au sein de la Police Municipale.
12. Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent au sein du service Assainissement.
13. Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent au sein de la Direction Juridique et Finances.
14. Avancements de grade.
15. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois non permanents réservés à l’apprentissage.
16. Information annuelle du Conseil municipal sur l’emploi de personnel handicapé.
17. Présentation du Rapport Social Unique 2025.
18. Adhésion à la mission enquête administrative du Centre De Gestion des Pyrénées-Atlantiques (CDG 64).
19. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial placé auprès de la Commune d’Oloron Sainte-Marie, maintien ou non du paritarisme et décision du recueil/du non-recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
20. Fermeture exceptionnelle des services municipaux à l’occasion des jours de ponts.
21. Convention entre la commune d’Oloron Sainte-Marie et l’association La Pastorale Samaritaine pour la représentation du 19 juillet 2026.
22. Convention entre la commune d’Oloron Sainte-Marie et le Collège des Cordeliers pour le feu d’artifice du 14 juillet 2026.
23. Convention entre la commune d’Oloron Sainte-Marie et l’association Transmetem pour le feu de la St-Jean 2026.
24. Convention Territoriale Globale – Avenant n°2 de prorogation.
25. Attribution d’une subvention exceptionnelle.
26. Bourses communales d’enseignement supérieur : délibération rectificative.
27. Modification de la convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le département des Pyrénées-Atlantiques pour la réhabilitation du pont Henri LACLAU (RD6) et la requalification en voie verte du trottoir amont.
28. Conventions de servitude de passage avec ENEDIS – Parcelle AY 0144 – lieu-dit LA CAPA et parcelle AO 0529 – Rue Ampère.
29. Rapport sur le prix et la qualité des servicesde l’eau et de l’assainissement – Année
30. Restriction de la Participation Forfaitaire pour Assainissement Collectif (PC Estivade).
31. Budgets de l’eau et de l’assainissement : Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.
32. Budget de l’eau : Décision modificative n° 1.
33. Budget de l’assainissement : Décision modificative n° 1.
34. Avenant à la convention pour prestations d’assainissement avec la commune de Goès.
35. Convention pour autorisation de passage en terrain privé de canalisations d’évacuation d’eaux usées, au 10 rue Pémartin.
36. Dégrèvements d’assainissement sur les factures de 2025 et 2026.
37. Dégrèvements d’eau sur les factures de 2025 et 2026.
38. Questions diverses.