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Le Conseil Municipal

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Ordre du jour du prochain Conseil

Le conseil municipal se réunira le vendredi 27 janvier 2023, à 18h30, en salle du conseil.

Ordre du jour ci-dessous ou à télécharger en version PDF ici.

INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE

1- Décisions du Maire prises entre le 22 novembre 2022 et le 11 janvier 2023.

2- Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

3- Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal

4- Budget Principal : ouverture de crédits anticipés.

5- Budget annexe de l’eau potable : ouverture de crédits anticipés.

6- Budget annexe de l’assainissement : ouverture de crédits anticipés.

7- Clés de répartition Budget Principal / Budgets de l’eau et de l’assainissement.

8- Clés de répartition Budget de l’eau / Budget de l’assainissement.

9- Rétrocession d’une concession située au cimetière Sainte Croix 1.

10- Rétrocession d’une concession située au cimetière Sainte Marie

11- Substitutions de concessions.

12- Organigramme des services municipaux au 1er janvier 2023.

13- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et la transformation du bâtiment « La Friche ».

14- Lancement d’un appel à projet « Restauration » / « Culture urbaines » et création d’une commission extra-municipale d’analyse des offres en vue de l’attribution des espaces permanents à louer de « La Friche ».

15- Cession de l’immeuble « LE BIALÉ » et ses dépendances (parcelles B360).

16- Cession de la « Propriété Maison Nicolas » – Parcelle AK 580 (LOT C).

17- Financement des actions en faveur du commerce : Convention entre la Commune et la Communauté de Communes du Haut-Béarn.

18- Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – Coupe destinée à l’affouage – Exercice 2023

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

19- Convention d’utilisation réciproque et gracieuse des installations sportives communales et régionales.

20- Mise en place d’une « Fabrik à déclic ».

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

21- Renforcement du périmètre de protection du réservoir d’eau potable de St-Pée – division du chemin rural – rattachement à la parcelle AI n°56.

22- Régularisation d’un échange de terrain – Zone Lanneretonne (parcelle N124).

23- Questions diverses.

La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE-MARIE ».

Replay du dernier conseil municipal

Les délibérations

La loi a instauré le droit pour tous à l’information et à la liberté d’accès aux documents administratifs. C’est dans ce cadre que la mairie d’Oloron Sainte-Marie met à la disposition du public les archives des délibérations du conseil municipal. Les délibérations antérieures sont accessibles également, merci de contacter la Direction Générale des Services pour en faire la demande.

Le budget

Les décisions du Maire

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 qui modifient les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, à compter du 1er juillet 2022, retrouvez ici prochainement toutes les décisions prises par le Maire.

Les arrêtés municipaux

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 qui modifient les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, à compter du 1er juillet 2022, retrouvez ici prochainement tous les arrêtés municipaux.

Les prochains conseils municipaux

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Agenda

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