Le Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira le vendredi 27 janvier 2023, à 18h30, en salle du conseil.

Ordre du jour ci-dessous ou à télécharger en version PDF ici.

INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE

1- Décisions du Maire prises entre le 22 novembre 2022 et le 11 janvier 2023.

2- Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

3- Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal

4- Budget Principal : ouverture de crédits anticipés.

5- Budget annexe de l’eau potable : ouverture de crédits anticipés.

6- Budget annexe de l’assainissement : ouverture de crédits anticipés.

7- Clés de répartition Budget Principal / Budgets de l’eau et de l’assainissement.

8- Clés de répartition Budget de l’eau / Budget de l’assainissement.

9- Rétrocession d’une concession située au cimetière Sainte Croix 1.

10- Rétrocession d’une concession située au cimetière Sainte Marie

11- Substitutions de concessions.

12- Organigramme des services municipaux au 1^er janvier 2023.

13- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et la transformation du bâtiment « La Friche ».

14- Lancement d’un appel à projet « Restauration » / « Culture urbaines » et création d’une commission extra-municipale d’analyse des offres en vue de l’attribution des espaces permanents à louer de « La Friche ».

15- Cession de l’immeuble « LE BIALÉ » et ses dépendances (parcelles B360).

16- Cession de la « Propriété Maison Nicolas » – Parcelle AK 580 (LOT C).

17- Financement des actions en faveur du commerce : Convention entre la Commune et la Communauté de Communes du Haut-Béarn.

18- Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – Coupe destinée à l’affouage – Exercice 2023

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

19- Convention d’utilisation réciproque et gracieuse des installations sportives communales et régionales.

20- Mise en place d’une « Fabrik à déclic ».

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

21- Renforcement du périmètre de protection du réservoir d’eau potable de St-Pée – division du chemin rural – rattachement à la parcelle AI n°56.

22- Régularisation d’un échange de terrain – Zone Lanneretonne (parcelle N124).

23- Questions diverses.

La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE-MARIE ».