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Ordre du jour du prochain conseil

Le prochain conseil municipal aura lieu le 7 octobre 2024, à 18h30, en l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après (également ici en pdf) :

1. Décisions du Maire prises entre le 26 juin et le 25 septembre 2024.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

3. Dérogation au principe de repos dominical : Autorisation d’ouverture pour 5 dimanches en 2025.

4. Proposition d’indemnisations de la Commission d’Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation des rues Louis Barthou et de Révol.

5. Attribution du lot « restaurant » de la Friche.

6. Approbation du futur schéma de Gouvernance partagée de la Friche.

7. Convention de collaboration avec l’École Nationale Supérieure d’Architecture et de Paysage de Bordeaux (ENSAP).

8. Budget principal : décision modificative n° 2.

9. Budget de l’eau : décision modificative n° 1.

10. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 1.

11. Attribution du marché de service d’assurances.

12. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents.

13. Modification du tableau des effectifs – Créations d’emplois non permanents.

14. Modification du temps de travail de 2 emplois à Temps Non Complet (TNC).

15. Avancements de grade.

16. Attribution des bourses communales d’enseignement supérieur.

17. Soutien à l’action en direction des jeunes de l’association « Osons ici et maintenant » (Fabrikàdéclik en Béarn et programme Katapult).

18. Règlement Intérieur des temps périscolaires dans les écoles publiques d’Oloron Sainte-Marie – Année scolaire 2024-2025.

19. Conventions réseau HTAEnedis – Bager sud.

20. Participations à l’étude et au comité de pilotage pour le devenir des boues (à l’échelle du département des Pyrénées-Atlantiques).

21. Dégrèvements d’assainissement sur les factures 2024.

22. Dégrèvements d’eau sur les factures 2024.

23. Questions diverses.

La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE-MARIE ».

Règlement du conseil municipal

Replay du dernier conseil municipal

Les délibérations

Année 2024

Conseil Municipal du 15/07/2024

Conseil Municipal du 12/04/2024 – Procès-verbal

Conseil Municipal du 08/04/2024 – Procès-verbal

Conseil Municipal du 15/03/2024 – Procès-verbal

Conseil Municipal du 02/02/2024 – Procès-verbal

Année 2023

Conseil Municipal du 18 décembre 2023 + Procès-verbal

Conseil Municipal du 1er décembre 2023 + Procès-verbal

Conseil Municipal du 29 septembre 2023 + Procès-verbal

Conseil Municipal du 28 juin 2023 + Procès-verbal

Conseil Municipal du 9 juin 2023 + Procès-verbal

Conseil Municipal du 7 avril 2023 + Procès-verbal

Conseil Municipal du 17 mars 2023 + Procès-verbal

Conseil Municipal du 27 janvier 2023 + Procès-verbal du Conseil

Année 2022 (7)

Les délibérations du Conseil municipal du lundi 12 décembre 2022 + Procès-verbal du Conseil

Les délibérations du Conseil municipal du lundi 26 septembre 2022 + Procès-verbal du Conseil

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 28 juillet 2022 + Procès-verbal du Conseil

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 juin 2022

Les délibérations du conseil municipal du mardi 12 avril 2022

Les délibérations du conseil municipal du vendredi 18 mars 2022

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 10 Février 2022

Année 2021 (6)

Les délibérations du conseil municipal du 20 Décembre 2021

Les délibérations du conseil municipal du lundi 27 Septembre 2021

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 30 Juin 2021

Les délibérations du conseil municipal du lundi 17 Mai 2021

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 8 Avril 2021

Les délibérations du conseil municipal du lundi 22 Mars 2021

Année 2020 (7)

Les délibérations du conseil municipal du lundi 14 Décembre 2020

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 7 Octobre 2020

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Juillet 2020

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 15 Juillet 2020

Les délibérations du conseil municipal du vendredi 3 Juillet 2020

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 30 Avril 2020

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Janvier 2020

Année 2019 (7)

Les délibérations du conseil municipal du lundi 16 Décembre 2019

Les délibérations du conseil municipal du lundi 4 Novembre 2019

Les délibérations du conseil municipal du mardi 24 Septembre 2019

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 27 Juin 2019

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 10 Avril 2019

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 7 Mars 2019

Les délibérations du conseil municipal du lundi 4 Février 2019

Année 2018 (6)

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 12 Décembre 2018

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 24 Octobre 2018

Les délibérations du conseil municipal du lundi 24 Septembre 2018

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 27 Juin 2018

Les délibérations du conseil municipal du lundi 9 Avril 2018

Les délibérations du conseil municipal du lundi 12 Mars 2018

Année 2017 (7)

Les délibérations du conseil municipal du lundi 18 Décembre 2017

Les délibérations du conseil municipal du mardi 14 Novembre 2017

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 28 Septembre 2017

Les délibérations du conseil municipal du vendredi 30 Juin 2017

Les délibérations du conseil municipal du lundi 29 Mai 2017

Les délibérations du conseil municipal du lundi 10 Avril 2017

Les délibérations du conseil municipal du vendredi 24 Mars 2017

Année 2016 (7)

Les délibérations du conseil municipal du mardi 20 Décembre 2016

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 23 Novembre 2016

Les délibérations du conseil municipal du samedi 15 Octobre 2016

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 29 Septembre 2016

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Juin 2016

Les délibérations du conseil municipal du lundi 11 Avril 2016

Les délibérations du conseil municipal du lundi 29 Février 2016

Année 2015 (7)

Les délibérations du conseil municipal du lundi 21 Décembre 2015

Les délibérations du conseil municipal du lundi 23 Novembre 2015

Les délibérations du conseil municipal du lundi 5 Octobre 2015

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 17 Juin 2015

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Avril 2015

Les délibérations du conseil municipal du lundi 13 Avril 2015

Les délibérations du conseil municipal du samedi 4 Avril 2015

Année 2014 (7)

Les délibérations du conseil municipal du mardi 16 Décembre 2014

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 6 Novembre 2014

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 31 Juillet 2014

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 25 Juin 2014

Les délibérations du conseil municipal du lundi 28 Avril 2014

Les délibérations du conseil municipal du vendredi 18 Avril 2014

Les délibérations du conseil municipal du mardi 28 Janvier 2014

Année 2013 (7)

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 18 Décembre 2013

Les délibérations du conseil municipal du mardi 5 Novembre 2013

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 31 Juillet 2013

Les délibérations du conseil municipal du mardi 18 Juin 2013

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 10 Avril 2013

Les délibérations du conseil municipal du mercredi 3 Avril 2013

Les délibérations du conseil municipal du vendredi 1 Mars 2013

Année 2012 (8)

Les délibérations du conseil municipal du vendredi 21 Décembre 2012

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 22 Novembre 2012

Les délibérations du conseil municipal du mardi 2 Octobre 2012

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 6 Septembre 2012

Les délibérations du conseil municipal du mardi 26 Juin 2012

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 31 Mai 2012

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 12 Avril 2012

Les délibérations du conseil municipal du jeudi 23 Février 2012

La loi a instauré le droit pour tous à l’information et à la liberté d’accès aux documents administratifs. C’est dans ce cadre que la mairie d’Oloron Sainte-Marie met à la disposition du public les archives des délibérations du conseil municipal. Les délibérations antérieures sont accessibles également, merci de contacter la Direction Générale des Services pour en faire la demande.