Ordre du jour du prochain Conseil
Le conseil municipal se réunira le vendredi 27 janvier 2023, à 18h30, en salle du conseil.
Ordre du jour ci-dessous ou à télécharger en version PDF ici.
INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE
1- Décisions du Maire prises entre le 22 novembre 2022 et le 11 janvier 2023.
2- Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
3- Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal
4- Budget Principal : ouverture de crédits anticipés.
5- Budget annexe de l’eau potable : ouverture de crédits anticipés.
6- Budget annexe de l’assainissement : ouverture de crédits anticipés.
7- Clés de répartition Budget Principal / Budgets de l’eau et de l’assainissement.
8- Clés de répartition Budget de l’eau / Budget de l’assainissement.
9- Rétrocession d’une concession située au cimetière Sainte Croix 1.
10- Rétrocession d’une concession située au cimetière Sainte Marie
11- Substitutions de concessions.
12- Organigramme des services municipaux au 1er janvier 2023.
13- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et la transformation du bâtiment « La Friche ».
14- Lancement d’un appel à projet « Restauration » / « Culture urbaines » et création d’une commission extra-municipale d’analyse des offres en vue de l’attribution des espaces permanents à louer de « La Friche ».
15- Cession de l’immeuble « LE BIALÉ » et ses dépendances (parcelles B360).
16- Cession de la « Propriété Maison Nicolas » – Parcelle AK 580 (LOT C).
17- Financement des actions en faveur du commerce : Convention entre la Commune et la Communauté de Communes du Haut-Béarn.
18- Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – Coupe destinée à l’affouage – Exercice 2023
DIRECTION VIE DE LA CITÉ
19- Convention d’utilisation réciproque et gracieuse des installations sportives communales et régionales.
20- Mise en place d’une « Fabrik à déclic ».
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
21- Renforcement du périmètre de protection du réservoir d’eau potable de St-Pée – division du chemin rural – rattachement à la parcelle AI n°56.
22- Régularisation d’un échange de terrain – Zone Lanneretonne (parcelle N124).
23- Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE-MARIE ».
Les délibérations
Les délibérations du Conseil municipal du lundi 12 décembre 2022
Les délibérations du Conseil municipal du lundi 26 septembre 2022
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 28 juillet 2022
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 juin 2022
Les délibérations du conseil municipal du mardi 12 avril 2022
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 18 mars 2022
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 10 Février 2022
Les délibérations du conseil municipal du 20 Décembre 2021
Les délibérations du conseil municipal du lundi 27 Septembre 2021
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 30 Juin 2021
Les délibérations du conseil municipal du lundi 17 Mai 2021
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 8 Avril 2021
Les délibérations du conseil municipal du lundi 22 Mars 2021
Les délibérations du conseil municipal du lundi 14 Décembre 2020
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 7 Octobre 2020
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Juillet 2020
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 15 Juillet 2020
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 3 Juillet 2020
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 30 Avril 2020
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Janvier 2020
Les délibérations du conseil municipal du lundi 16 Décembre 2019
Les délibérations du conseil municipal du lundi 4 Novembre 2019
Les délibérations du conseil municipal du mardi 24 Septembre 2019
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 27 Juin 2019
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 10 Avril 2019
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 7 Mars 2019
Les délibérations du conseil municipal du lundi 4 Février 2019
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 12 Décembre 2018
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 24 Octobre 2018
Les délibérations du conseil municipal du lundi 24 Septembre 2018
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 27 Juin 2018
Les délibérations du conseil municipal du lundi 9 Avril 2018
Les délibérations du conseil municipal du lundi 12 Mars 2018
Les délibérations du conseil municipal du lundi 18 Décembre 2017
Les délibérations du conseil municipal du mardi 14 Novembre 2017
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 28 Septembre 2017
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 30 Juin 2017
Les délibérations du conseil municipal du lundi 29 Mai 2017
Les délibérations du conseil municipal du lundi 10 Avril 2017
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 24 Mars 2017
Les délibérations du conseil municipal du mardi 20 Décembre 2016
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 23 Novembre 2016
Les délibérations du conseil municipal du samedi 15 Octobre 2016
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 29 Septembre 2016
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Juin 2016
Les délibérations du conseil municipal du lundi 11 Avril 2016
Les délibérations du conseil municipal du lundi 29 Février 2016
Les délibérations du conseil municipal du lundi 21 Décembre 2015
Les délibérations du conseil municipal du lundi 23 Novembre 2015
Les délibérations du conseil municipal du lundi 5 Octobre 2015
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 17 Juin 2015
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 29 Avril 2015
Les délibérations du conseil municipal du lundi 13 Avril 2015
Les délibérations du conseil municipal du samedi 4 Avril 2015
Les délibérations du conseil municipal du mardi 16 Décembre 2014
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 6 Novembre 2014
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 31 Juillet 2014
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 25 Juin 2014
Les délibérations du conseil municipal du lundi 28 Avril 2014
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 18 Avril 2014
Les délibérations du conseil municipal du mardi 28 Janvier 2014
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 18 Décembre 2013
Les délibérations du conseil municipal du mardi 5 Novembre 2013
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 31 Juillet 2013
Les délibérations du conseil municipal du mardi 18 Juin 2013
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 10 Avril 2013
Les délibérations du conseil municipal du mercredi 3 Avril 2013
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 1 Mars 2013
Les délibérations du conseil municipal du vendredi 21 Décembre 2012
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 22 Novembre 2012
Les délibérations du conseil municipal du mardi 2 Octobre 2012
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 6 Septembre 2012
Les délibérations du conseil municipal du mardi 26 Juin 2012
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 31 Mai 2012
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 12 Avril 2012
Les délibérations du conseil municipal du jeudi 23 Février 2012
La loi a instauré le droit pour tous à l’information et à la liberté d’accès aux documents administratifs. C’est dans ce cadre que la mairie d’Oloron Sainte-Marie met à la disposition du public les archives des délibérations du conseil municipal. Les délibérations antérieures sont accessibles également, merci de contacter la Direction Générale des Services pour en faire la demande.
Le budget
Les décisions du Maire
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 qui modifient les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, à compter du 1er juillet 2022, retrouvez ici prochainement toutes les décisions prises par le Maire.
Les arrêtés municipaux
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 qui modifient les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, à compter du 1er juillet 2022, retrouvez ici prochainement tous les arrêtés municipaux.
Les prochains conseils municipaux
Actualités et agenda

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