Le Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 1er décembre 2023, à 18h30. 

La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE-MARIE ».

Voici l’ordre du jour ci-après (également ici en pdf) :

1. Décisions du Maire prises entre le 23 septembre et le 24 novembre 2023.
2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
3. Installation de Monsieur Pierre Bahoum dans les fonctions de conseiller municipal.
4. Désignation de Monsieur Pierre Bahoum au sein des commissions municipales et communales.
5. Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAenr).
6. Rétrocession d’une cavurne située au cimetière Sainte-Marie 4 – Modification.
7. Proposition d’indemnisation de la Commission d’Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation des rues Louis Barthou et De Révol.
8. Vente de la parcelle A335 – Quartier du Faget – Modification
9. Budget principal – Garantie d’emprunt association CAPA – Acquisition immeuble rue de la Pistole.
10. Budget principal – Garantie d’emprunt association CAPA – Acquisition immeuble rue de l’Union.
11. Budget principal : Décision modificative n° 3.
12. Budget principal : Régularisation anomalies exercices antérieurs.
13. Plan de formation mutualisé des vallées béarnaises.
14. Prestation conseil juridique en matière de contentieux.
15. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents.
16. Modification du tableau des effectifs – Suppressions d’emplois.
17. Convention de mise à disposition des droits de diffusion de films dans le cadre du projet « Mieux d’écrans ».
18. Convention Territoriale Globale – politique éducative locale actions 2023.

19. Convention cadre d’utilisation des équipements sportifs par les collèges publics (Collège d’Arette).
20. Attribution de subventions exceptionnelles.
21. Modification du lancement de la procédure de désaffectation d’une partie de la parcelle AZ 279.

     

22. Questions diverses.