Le Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le 31 janvier 2025 à 18h30. 

La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE-MARIE ». 

Voici l’ordre du jour (accessible également ici en pdf) : 

1. Décisions du Maire prises entre le 5 décembre 2024et le 17janvier 2025.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

3. Budget Principal : ouverture de crédits anticipés.

4. Budget de l’eau potable : ouverture de crédits anticipés.

5. Budget de l’assainissement : ouverture de crédits anticipés.

6. Clés de répartition budget principal / budgets annexes des services de l’eau potable et de l’assainissement

7. Clés de répartition budget de l’eau potable / budget de l’assainissement

8. Service des systèmes d’information : répartition de la participation entre les différents budgets de la collectivité.

9. Vente aux enchères d’un bien immobilier sis à Oloron Sainte-Marie – 38 rue Bonnemason.

10. Participation communale à la construction de logements locatifs sociauxà Oloron Sainte-Marie – Rue Cyprien Paul Bacqué.

11. Remboursement par la société « UP DEJEUNER » des chèques déjeuners perdus ou périmés.

12. Don de numéraire au Centre Communal d’Action Sociale.

13. Modification du tableau des effectifs : créations d’emplois permanents.

14. Adhésion à la Centrale d’achat de la Fibre 64.

15. Bourses ateliers jeunes 2025.

16. Approbation de la convention de vente et exploitation groupées avec l’ONF.

17. Approbation de la convention de vente et exploitation groupées par câble avec l’ONF.

18. Conventions de servitudes Enedis / Ville d’Oloron Sainte-Marie – Raccordement de « La Friche » rue de Rocgrand.

19. Transfert de propriété de parcelle à la Région Nouvelle-Aquitaine.

20. Exonération de la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure) pour les dispositifs publicitaires dépendant de la concession de services de fourniture, d’installation, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage publicitaire et non publicitaire.

21. Dégrèvements d’assainissement sur les factures 2024.

22. Dégrèvements d’eau sur les factures 2024.

23. Questions diverses.