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Conseil Municipal du 11/04/2025

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Conseil Municipal du 11/04/2025

17 avril 2025 - dans Conseil municipal

1 - DECISIONS DU MAIRE pdf (3912kb) [télécharger]
2 - DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER RENONCIATIONS AU DROIT DE PREEMPTION pdf (981kb) [télécharger]
4a - AFFECTATION DE RESULTATS - BUDGET PRINCIPAL pdf (596kb) [télécharger]
4b - AFFECTATION DE RESULTATS - BUDGET DE L’EAU POTABLE pdf (708kb) [télécharger]
4c - AFFECTATION DE RESULTATS - BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT pdf (636kb) [télécharger]
6 - VOTE DES TAUX FISCAUX POUR L’ANNEE 2025 pdf (737kb) [télécharger]
7 – BUDGET PRINCIPAL – AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’AGENDA D’ACCESSIBILITE SUR LES BATIMENTS COMMUNAUX pdf (844kb) [télécharger]
8 – BUDGET PRINCIPAL – AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE SPORTIVE PALAS pdf (848kb) [télécharger]
9 – BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT POUR L’AMENAGEMENT D’UN TIERS LIEU pdf (823kb) [télécharger]
10 - VOTE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA RUE D’ASPE pdf (756kb) [télécharger]
11 - VOTE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT POUR LA PARTICIPATION A LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX pdf (786kb) [télécharger]
12 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA CANALISATION DU LOURTEAU ET LA MISE AUX NORMES DU CAPTAGE DE LA SOURCE pdf (1087kb) [télécharger]
13 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR L’INSTALLATION D’UN DISPOSITIF DE RELEVE A DISTANCE pdf (1386kb) [télécharger]
14 – AGENCE FRANCE LOCALE – GARANTIE A PREMIERE DEMANDE pdf (2053kb) [télécharger]
14-ANNEXE Garantie a premiere demande pdf (375kb) [télécharger]
15 – CREATION D’UN MARCHE ETHIQUE A SAINTE-CROIX pdf (723kb) [télécharger]
15-ANNEXE 1 CONVENTION MARHE ETHIQUE STE CROIX pdf (104kb) [télécharger]
15-ANNEXE 2 CHARTE MARCHE ETHIQUE STE-CROIX pdf (163kb) [télécharger]
16 – REGIE DES DROITS DE PLACE – MODIFICATION DE TARIFS 2025 POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC pdf (542kb) [télécharger]
16-ANNEXE TARIFS 2025 POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC pdf (187kb) [télécharger]
17 - BUDGET PARTICIPATIF - PROJETS RETENUS SUITE AU VOTE CITOYEN pdf (2449kb) [télécharger]
18 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATIONS D’EMPLOIS PERMANENTS pdf (4629kb) [télécharger]
19 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - MANDAT AU CENTRE DE GESTION 64 POUR UNE CONVENTION DE PARTICIPATION - RISQUE SANTE pdf (907kb) [télécharger]
20- OFFRE D’ACCOMPAGNEMENT GLOBAL A LA MOBILITE AVEC LE CDG 64 pdf (792kb) [télécharger]
20-ANNEXE Convention adhesion Offre Globale pdf (516kb) [télécharger]
21 - SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOCIATIONS pdf (1647kb) [télécharger]
21-ANNEXE 1- TABLEAU - SUBVENTIONS 2025 pdf (365kb) [télécharger]
21-ANNEXE 2 TABLEAU - VALORISATION 2025 pdf (291kb) [télécharger]
22 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE PROGRES AVEC L’ASSOCIATION LA HAUT pdf (652kb) [télécharger]
22-ANNEXE Convention CPOP (2025 28) CENTRE SOCIAL pdf (605kb) [télécharger]
23 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE PROGRES AVEC L'ASSOCIATION LEO LAGRANGE SUD-OUEST O’4 VENTS pdf (622kb) [télécharger]
23-ANNEXE LEO LAGRANGE CPOP 2025 2028 Oloron pdf (666kb) [télécharger]
24 - ATTRIBUTION DE BOURSES COMMUNALES D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR pdf (972kb) [télécharger]
25 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CINEMA LE LUXOR pdf (623kb) [télécharger]
25-ANNEXE CONVENTION LE LUXOR pdf (160kb) [télécharger]
26 - CONVENTION ANNUELLE ENTRE LA COMMUNE D’OLORON SAINTE-MARIE ET LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DES PYRENEES ATLANTIQUES pdf (703kb) [télécharger]
26-ANNEXE Conv_Organisation des MArches des Producteurs de Pays d'OLORON_2025 pdf (185kb) [télécharger]
27 - CONVENTION ANNUELLE ENTRE LA COMMUNE D’OLORON SAINTE-MARIE ET L’UNION DES PRODUCTEURS FERMIERS 64 pdf (695kb) [télécharger]
27-ANNEXE Convention UPF64 - MAIRIE d'Oloron Ste-Marie 2025 pdf (201kb) [télécharger]
28 - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENEDIS, PARCELLE AH 571 RUE DU COQ pdf (599kb) [télécharger]
28-ANNEXE CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENEDIS, PARCELLE AH 571 RUE DU COQ pdf (1675kb) [télécharger]
28-ANNEXE PARCELLE AH 571 pdf (1816kb) [télécharger]
29- CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE DEVERSEMENT DES EFFLUENTS DE LA MICROBRASSERIE MENDI’ALE CRAFT DANS LE SYSTEME COMMUNAL D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF pdf (679kb) [télécharger]
29-ANNEXE CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE DEVERSEMENT DES EFFLUENTS DE LA MICROBRASSERIE « MENDI’ALE CRAFT » pdf (184kb) [télécharger]
30 - CONVENTION POUR PRESTATIONS D’ASSAINISSEMENT AVEC LA COMMUNE D’ORIN pdf (682kb) [télécharger]
30-ANNEXE CONVENTION PRESTATIONS D’ASSAINISSEMENT AVEC LA COMMUNE D’ORIN pdf (211kb) [télécharger]
31 - CONVENTION POUR L’APPUI DU DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES AU SUIVI DU FONCTIONNEMENT DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF pdf (748kb) [télécharger]
31-ANNEXE conv NAIADE pdf (2140kb) [télécharger]
32 - DEGREVEMENTS D’ASSAINISSEMENT SUR LES FACTURES DE 2024 pdf (691kb) [télécharger]
33 - DEGREVEMENTS D’EAU SUR LES FACTURES DE 2024 pdf (722kb) [télécharger]
0-ODJ 11 avril 2025 pdf (892kb) [télécharger]

Les lettres d'informations

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Lun/ven : 8h-12h / 13h30-17h30

2 place Georges Clemenceau
CS 30138
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