Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 10 décembre 2025, à 18h 30, en l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal.

Voici l’ordre du jour (à lire ici en PDF) :

1. Décisions du Maire prises entre le 12 septembre et le 25 novembre 2025.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

3. Conclusion et révision du louage.

4. Acceptation des indemnités de sinistres dans le cadre des contrats d’assurance.

5. Renouvellement d’adhésions à des associations.

6. Délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.

7. Information pour l’année 2025 des sommes allouées dans le cadre de l’opération façades.

8. Information sur le rapport d’activités 2024 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.

9. Don de numéraire au Centre Communal d’Action Sociale.

10. Rapport sur l’exercice 2024 de l’administrateur représentant l’Assemblée Spéciale au Conseil d’Administration de la Société Publique Locale (SPL) des Pyrénées-Atlantiques.

11. Dérogation au principe de repos dominical : Autorisation d’ouverture pour 5 dimanches en 2026.

12. Attribution du contrat de concession de service public de la fourrière automobile municipale.

13. Mise à disposition d’un local de 307 m², parcelle AK338 – 2 rue des gaves à Oloron Sainte-Marie – par Bail emphytéotique au profit de l’association « TRAM-E ».

14. Cession de la parcelle AP 196 – Rue des Eglantiers à Oloron Ste-Marie.

15. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et de créances éteintes.

16. Budget principal : décision modificative n° 3.

17. Budget de l’eau : décision modificative n° 3.

18. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 3.

19. Budget de l’eau potable – Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la canalisation du Lourteau et la mise aux normes du captage de la source.

20. Budget principal – Autorisation de programme et crédits de paiement pour la création d’un tiers lieu.

21. Budget principal – Durée d’amortissement des immobilisations.

22. Reprise de biens meubles mis à disposition de la Communauté de communes.

23. Remboursement par la société « UP DEJEUNER » des chèques déjeuners perdus ou périmés.

24. Rénovation et modernisation des terrains du stade municipal de football.

25. Construction d’un club house au stade municipal de football.

26. Aménagement espace public – Avenue Sadi Carnot.

27. Rénovation de la Cité Administrative : Validation du coût global et du plan de financement.

28. Règlement par le CAS de huit bons d’achat alloués par la commune d’Oloron Sainte-Marie à l’occasion de départs à la retraite.

29. Recensement 2026 de la Population – Rémunération des Agents recenseurs et du Coordinateur d’enquête.

30. Mise à jour du règlement d’organisation et de gestion du temps de travail.

31. Adoption du règlement intérieur des services municipaux et du CCAS de la ville d’Oloron Ste-Marie.

32. Adoption du règlement intérieur du service de Police municipale de la ville d’Oloron Ste-Marie.

33. Modification du tableau des effectifs – Création de deux emplois permanents au sein de la direction de vie de la cité.

34. Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent au sein du service renouvellement urbain – Cadre de vie.

35. Nomination sur emploi vacant au tableau des effectifs d’un adjoint d’animation au sein de la Direction Vie de la Cité – Service Éducation.

36. Modification de la durée hebdomadaire de service initiale de deux emplois à temps non complet inférieure ou égale à 10% (de 33h a 35h).

37. Modification du tableau des effectifs – Suppressions de postes.

38. Adhésion à la convention de participation facultative du CDG64, Protection Sociale Complémentaire Santé, après avis du CST.

39. Mise en place du dispositif « Agora des jeunes en Haut-Béarn ».

40. Soutien à l’action en direction des jeunes de l’association « Osons Ici et Maintenant »-Fabrik à déclik en Béarn et Agora des jeunes.

41. Attribution d’une bourse projets jeunes.

42. Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Les Ami.es de la Friche.

43. Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations.

44. Attribution de subventions exceptionnelles.

45. Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – Assiette de coupes de bois – Exercice 2026.

46. Approbation de la convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle AY 144 – Ligne souterraine 400 volts.

47. Actualisation de la longueur de la voirie communale.

48. Classement de la RD 6 en Route à Grande Circulation dans la portion comprise entre la RD 9 et la RN 134 à l’ouest.

49. Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage dans le cadre des travaux d’aménagement d’une liaison cyclable le long de la RD 238, entre la gare de Bidos et le hameau de Soeix à Oloron Sainte-Marie.

50. Approbation de la convention entre la ville d’Oloron Sainte-Marie et le Syndicat Mixte des Gaves Oloron, Aspe, Ossau (SMGOAO) pour le programme de restauration et d’entretien des cours d’eau de la mielle et de la miellotte.

51. Actualisation des prix pratiqués dans le cadre des travaux et prestations réalisées en régie par le service d’assainissement.

52. Redevance « consommation d’eau », redevance pour performance des réseaux d’eau potable et redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif relatives à l’année 2026.

53. Acceptation du retrait des communes d’Oloron Sainte-Marie, de Goès et du Syndicat AEP ELV du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP) d’Ogeu-les-Bains.

54. Convention pour autorisation de passage de canalisations d’assainissement en terrain privé.

55. Convention de déversement de boues d’épuration (Esquiule) et à leur traitement par la station d’épuration de Soeix.

56. Dégrèvements d’assainissement sur les factures de 2024 et 2025.

57. Dégrèvements d’eau sur les factures de 2024 et 2025.

58. Questions diverses.

La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE-MARIE ».