Le Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 20 juin, à 18h30, en salle du conseil. 

La séance sera publique. Elle sera également diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE-MARIE ».

Voici l’ordre du jour (également en PDF en cliquant ici) : 

1. Décisions du Maire prises entre le 28 mars 2025 et le 6 juin 2025.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

3. Avis sur le projet du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Haut-Béarn arrêté par délibération du 20 mars 2025.

4. Avenant au bail emphytéotique de SOLIHA pour l’immeuble Ste-Angèle – Rue Révol.

5. Présentation du rapport d’activités 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

6. Fourrière automobile – Lancement d’une consultation de délégation de Service Public et création d’une commission de délégation de Service Public pour l’attribution de la concession.

7. Attribution de la concession de service de fourniture, d’installation, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage publicitaire et non publicitaire.

8. Rétrocession d’une concession située au cimetière Notre-Dame 3.

9. Installation des commerçants ambulants sur le domaine public de la commune d’Oloron Sainte-Marie.

10. Budget principal : décision modificative n° 1.

11. Budget annexe de l’eau potable : décision modificative n° 1.

12. Budget annexe de l’assainissement : décision modificative n° 1.

13. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE).

14. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois non permanents – Emplois saisonniers.

15. Modification du tableau des effectifs – Créations d’emplois non permanents réservés à l’apprentissage.

16. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents au sein du service de la Police municipale.

17. Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent au sein du service Assainissement.

18. Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent au sein du service de Voirie / Exploitation.

19. Modification du tableau des effectifs – Création de 2 emplois permanents au sein de la Direction Vie de la Cité.

20. Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent au sein du service Education.

21. Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent au sein de la Direction des Services Techniques.

22. Nomination sur emploi vacant au tableau des effectifs – Service des Sports.

23. Nomination sur emploi vacant au tableau des effectifs – Service Patrimoine bâti.

24. Nomination sur emploi vacant au tableau des effectifs – Service Cadre de vie.

25. Nomination sur emploi vacant au tableau des effectifs – Service Urbanisme.

26. Modification du tableau des effectifs – Suppressions d’emplois permanents.

27. Avancements de grade.

28. Information annuelle sur l’emploi de personnel handicapé.

29. Présentation du Rapport Social Unique.

30. Modification de la délibération portant mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) suite au projet de recrutement d’un.e Responsable de la Police Municipale (catégorie B).

31. Mise à jour de l’organigramme des Services municipaux au 1er juillet 2025.

32. Programmation culturelle des quartiers d’été 2025.

33. Convention annuelle entre la commune d’Oloron Sainte-Marie et l’association TRANSMETEM.

34. Convention annuelle entre la commune d’Oloron Sainte-Marie et le Collège des Cordeliers.

35. Contrat Territorial Global – Politique éducative locale, actions 2025.

36. Attribution des bourses projets jeunes 2025 – Session 1.

37. Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil de gouvernance de l’association « Les ami.e.s de la friche ».

38. Adhésion de la Commune à l’association « Les ami.e.s de la friche ».

39. Avenant n° 1 au contrat de Maîtrise d’ouvrage déléguée de la Société Publique Locale des Pyrénées-Atlantiques pour la réhabilitation et la transformation de la Friche.

40. Approbation du projet « Enfouissement des réseaux rue Rocgrand » et du financement de la part communale.

41. Approbation du projet de rénovation de l’éclairage public fonctionnel vétuste et du financement de la part communale.

42. Approbation du projet de travaux de Génie Civil – communications électroniques – liés à l’enfouissement des réseaux rue Rocgrand et du financement de la part communale.

43. Constitution d’une servitude de passage pour les pompiers – Parcelle BD 225 – Avenue Charles et Henri Moureu.

44. Avenant au bail à construction au profit de l’Office 64 suite à l’acquisition de la parcelle N219.

45. Convention de prêt de terrain pour la mise en place de conteneurs aériens et/ou semi-enterrés afin d’assurer le service public de collecte des déchets en apport volontaire.

46. Engagement de la Commune dans une démarche de certification forestière PEFC pour une durée de 5 ans.

47. Adoption de la déclaration des Droits de l’Arbre.

48. Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement – Année 2024.

49. Dégrèvements d’assainissement sur les factures de 2021, 2023, 2024 et 2025.

50. Dégrèvements d’eau sur les factures 2024.

51. Questions diverses.